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Pratique courante et chirurgie d'urgence
Dossiers T47 à T72
Rentes
Jules-Léon Chifflot
Architecte
Dossiers C36 à C52
Pièces produites pour la Confrérie de la Croix
Pièces produites pour la Confrérie de la Croix, créancier et opposant au bénéfice d'inventaire de l'hoirie du sieur Servais Broch de Dole contre le sieur Hugues Louis Broch, en qualité d'héritier bénéficiaire du sieur Servais BROCH, demandeur.
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve et usufruitière de Claude BOUDARD de Sellières, impétrant contre le sieur Philibert Doroz de Sellière, opposant
Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul
Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul, entre Estienne Garnier notaire royal, Estienne Socard marchand de Morey, Jean PETITOT, hoste publique de Morez. Nicolas Mathey de Morez, Jean Valeniot de Morey, Pierre François Renel de Morez et Didier Courtois de la Rochelle contre Barbe Bonvalot et messire François Bonvalot de Dole au sujet de l'héritage de Dame Marie Bavoux de la Rochelle.
Dossiers R22 à R65
Seigneurie du Poupet
Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).
Plan archéologique. Avant-projet
Plan des limites communales entre Dole et Saint-Ylie, lieu-dit Les Essarts d'Arans.
Comptabilité
Pièce d'eau dite de la "Morte aux canons"
Déversement des eaux de l'usine des Radiateurs : enquête, rapport.