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Police des étrangers
2I/22
,
1853-1891
Expulsions et extraditions : correspondance préfectorale.
Difficultés de la ville avec André Chauvel au sujet de la navigation sur le Doubs. Le jugement manque.
FA 376
,
1612-1615
Registre où sont transcrits les procès-verbaux des officiers de la justice des gabelles du département de Dole. Cette pièce semble étrangère aux archives.
FA 951
,
1727-1776
Le soldat-citoyen
G 003658 G 003658
,
pz
Copie collationnée des lettres patentes de Charles Quint laissant en acensement à la ville la place située devant les halles pour y construire des boutiques à condition que la place serait pavée et les boutiques enlevées dès qu'il plairait à S.M.Avec un mandement patent du même Charles Quint au sujet des dites boutiques, ce mandement permettant de plus à la ville de donner en acensement les rues, places vides et communaux sauf les murailles, portes, boulevards et places voisines avec la présentation à la Cour de ce mandement et son intimation au procureur général et aux fiscaux du bailliage.
FA 901
,
1545-1547
Panorama mondial : 2000
G 003393
,
2001
,
324+72 p., 29 cm, az, ill. en noir et en coul.
![/medias/customer_204/BIBLIOTHEQUE/MANUSCRITS/MS/15/15-P/15-MS-P-3_Ms43/B_391986102_FA_00000Ms43_00I_0023_p_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_204/BIBLIOTHEQUE/MANUSCRITS/MS/15/15-P/15-MS-P-3_Ms43/B_391986102_FA_00000Ms43_00I_0023_p_jpg_/0_0.jpg)
Saint Jacques le Majeur en pèlerin
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Recherches dans l'intérêt des familles
2I/3
,
1813-1895
Demandes de renseignements.
Mémoires et devis pour la réparation des grands chemins de Champvans et de Gray.
FA 360
,
1706
Recueil de plusieurs marchés et adjudications de travaux à exécuter aux grands moulins; visites de ces moulins etc.
FA 567
,
1587-1723
La Montagne, l'Ermite et le Montagnard
2951912404
,
az
Page décorée
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