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FA 1299
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1544-1565
Deux cahiers l'un de 4, l'autre de 13 feuillets, se faisant suite l'un à l'autre, et contenant un inventaire des titres, papiers, et renseignements servant à la fabrique. (Là sont indiquées plusieurs sources de revenus et profits de la fabrique, avec ses divers droits et actions.
FA 1300
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1587
Deux minutes d'amodiation des boutiques dépendantes de la fabrique de Dole en 1531 et 1634.
FA 1301
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1531-1634
Déclaration de l'archevêque, rendue sur requête de la ville, que tous ceux qui voudront user de beurre et laitage en carême devront faire une aumône à la fabrique, selon le taux ci-désigné.
FA 1303
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1588
Recueil de 18 affaires concernant divers legs faits à la fabrique; procès contre les héritiers des testateurs, sentences et arrêts contre eux. De 1517 à 1660.Entr'autres l'extrait du codicile du testament du chanoine Picard ordonnant à ses héritiers de faire construire une chaire semblable à celle de l'église d'Auxonne, et léguant une rente de 20 sols pour la nettoyer chaque semaine. (vers 1555)
FA 1305
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1517-1660
Comptes de fabrique, au nombre de 21, pour diverses années depuis 1729 à 1778; plus les acquits du compte de 1585, et un compte de la recette du bâton pour 1674. Tous les autres comptes de fabrique manquent.
FA 1307/1-2
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1585-1778
Copie authentique de la concession d'une chapelle faite aux confrères de S. Joseph, par les fabriciens, en 1531, à la suite de laquelle est relatée celle d'un pilier, faite à Pierre Finot par les dits fabriciens en 1521.Copie de la quittance de la somme de 100 fr. payée par le Sr Huot pour le pilier à lui concédé dans l'église. (1546)Concession faite à MM. Du Champt d'une chapelle en l'église de Dole, moyennant 200 fr., en 1551.
FA 1308
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1521-1551
Copie des conclusions du Sr d'Assaut contre le syndic de la ville, au sujet de ses écussons et de ses armes que l'on avait enlevé de la fenêtre par lui construite en l'église de Dole.
FA 1309
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1550
Pièce d'un procès de la fabrique contre la famille de Chaillot, au sujet de la possession d'une place sise devant la chapelle des dits Srs de Chaillot, lesquels par arrêt de 1543 furent maintenus en la possession du tiers de cette place.
FA 1310
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1543
Pièces d'une cause pendante entre le Sr Sordet, marchand, la fabrique et les confrères de Saint Joseph d'autre part, au sujet d'une place prétendue par le dit Sordet sous les basses voûtes près du pilier où était l'autel de S. Joseph, en la jouissance de laquelle il est confirmé; la fabrique s'étant d'ailleurs fait maintenir au droit de concéder et de poser les bancs et sièges en l'église.
FA 1313
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1582
Pièces d'un procès non jugé entre la fabrique, contre les Srs Seguin, conseiller et Vurry; la fabrique prétendant que les frais de couverture des basses voûtes sont à la charge de ceux qui ont des chapelles sous ces voûtes.
FA 1315
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1579
Pièces de la ville contre le Sr de Beaujan qu'elle fait condamner à réparer la chapelle lui appartenant en l'église Notre-Dame. (1640-1641)Avec une requête de la ville contre la confrérie de Sainte-Anne au sujet des réparations de sa chapelle qui menaçait ruine. (1645)
FA 1317
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1640-1645
Recueil de pièces concernant les bancs de l'église en 1712-1713.Mandement de l'archevêque pour l'alignement des bancs; pièces relatives à la réparation et reconstruction de ces bancs pour les rendre uniformes; deux plans ou croquis de l'église. (1712-1713)Un carnet contenant la reconnaissance faite de tous les bancs et places vides dans l'église.Conventions et traités avec divers propriétaires de bancs; oppositions de quelques uns d'entr'eux. (1717)Autres pièces relatives à l'enlèvement des bancs en 1788, pour leur reconstruction et la réparation du pavé. (1788)Enfin plusieurs minutes d'observations présentées au magistrat par le Sr Attiret, touchant la reconstruction des bancs de l'église et pour quelques travaux à faire dans le but d'orner et d'agrandir la dite église.
FA 1318
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1712-1788
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Un gros cahier in-folio, étant le contrôle de l'offertoire du bâton de la fabrique par les habitants de 1562 à 1571.
FA 1319
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1562-1571