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Recueil de pièces concernant les bancs de l'église en 1712-1713.Mandement de l'archevêque pour l'alignement des bancs; pièces relatives à la réparation et reconstruction de ces bancs pour les rendre uniformes; deux plans ou croquis de l'église. (1712-1713)Un carnet contenant la reconnaissance faite de tous les bancs et places vides dans l'église.Conventions et traités avec divers propriétaires de bancs; oppositions de quelques uns d'entr'eux. (1717)Autres pièces relatives à l'enlèvement des bancs en 1788, pour leur reconstruction et la réparation du pavé. (1788)Enfin plusieurs minutes d'observations présentées au magistrat par le Sr Attiret, touchant la reconstruction des bancs de l'église et pour quelques travaux à faire dans le but d'orner et d'agrandir la dite église.

FA 1318 , 1712-1788  

Marché pour l'entretien de deux lampes en l'église Notre-Dame. (1679)Autre traité et adjudication pour fait semblable. (1774)Requête présentée à la Cour par le magistrat contre le doyen, et réponses de celui-ci auquel fut ordonné de fournir devant le Saint Sacrement un luminaire plus convenable. (1619)Mandement de nouvelleté, grossé en parchemin, obtenu par la ville en 1481, et duquel résulte que celle-ci n'est pas obligée de fournir le luminaire devant le S. Sacrement.

FA 1329 , 1481-1774  

Grosse en parchemin, avec deux copies collationnées du traité de la ville de Dole avec l'abbé de Faverney pour la concession à l'église de Dole d'une des deux hosties miraculeuses. (18 décembre 1608)Approbation par l'archevêque de Besançon de cette concession et de la translation de l'hostie à Dole (2 pièces sur parchemin et une sur papier) (1609)Lettres du président Richardot à la ville au sujet des démarches qu'il avait faites près de l'archiduc pour obtenir cette concession. (1608)Consultation théologique au sujet d'une clause insérée au dit traité, et que l'archevêque n'avait voulu autoriser, cette clause étant que l'abbé de Faverney quand il viendrait à la procession de la Pentecôte à Dole aurait droit de paraître avec la crosse et la mitre, et de porter la Sainte hostie préférablement à tous autres. (1620)Traité entre la ville et le dit abbé pour suppléer à l'invalidité de cette clause. (parchemin) (1620)Enfin requête de la ville à l'archevêque François de Grammont qui accorda cette clause en 1700. (1700)Nota. Il manque aujourd'hui aux archives une relation grossée en parchemin et décrite à la cote 201 de l'inventaire de 1642, contenant l'enquête faite à la suite du miracle avec les dépositions de 36 témoins, et un récit de la concession d'une des hosties. Ce précieux manuscrit qui a servi à Boyvin pour rédiger sa relation du miracle de Faverney, semble avoir disparu des archives lorsque Louis XIV vint en 1683, visiter l'église de Dole.

FA 1338 , 1608-1700