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56Z/2
,
1977-1980
Dernier paragraphe : « Consocii, inquit, perspiratis et adversitatis quorum... veterum nostrorum invitati cum armata... »
Fol. 68 v
FA928 Bans-vins
Quatre visites des moulins de la ville pour en constater l'état et les réparations à y faire.
FA 566
,
1578-1591
FA457-462 Défense des droits d'usage de la ville contre plusieurs communautés et particuliers
Table. « Abhominatio. Quid est abhominatio. » (La table est incomplète de plusieurs cahiers)
Fol. 353
Ce manuscrit, d'origine italienne, compte plusieurs écritures. Les rubriques sont à l'encre rouge.
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
Quatre copies dont aucune n'est signée d'une sentence de la Gruerie de Gendrey, maintenant ceux de Vriange au droit d'essarter, prendre bois, pâturer et parcourir en l'endroit de la Serre dit en Belbie. (L'original de cette sentence est à la cote 428).
FA 427
,
1471
Idem à la Perrière des Champs.
FA 614
,
1509-1585
Port d'armes
AMSY/EE/2
,
1592
Permission pour six mois aux habitants de porter des armes en travaillant aux champs ou en gardant du bétail pour se défendre contre les brigands.
Comptes et reçus
AMA/CC/4
,
1784
Montmirey le Château
Une petite cité bressane : Varennes-Saint-Sauveur à travers les siècles par Aug. Cornet, membre correspondant de la société d'émulation de l'Ain...Ailleurs jamais (2e devise des Bouton, Seigneurs de Varennes)
G 004121
,
[s.d.]
,
az
Propriétés bâties
AMA/G/4
,
1882-1910
Matrice cadastrale.
[Dossier musique franc-comtoise ancienne : airs de folkore]
G 003917
,
az