Henrici Cornelii Agrippae ab Netthesheym, de occulta philosophia lib. III ; item spurius liber de caeremoniis magicis, qui quartus Agrippae habetur ; quibus accesserunt Heptameron Petri de Abano, ratio compendiaria magiae naturalis ex Plinio desumpta, Disputatio de fascinationibus, epistola de incantatione et adiuratione collique suspensione, Johannis Tritemii opuscula quaedam huius argumenti, diversa divinationum genera a quodam antiquitatis collecta.

16P/151 , [ca. 156-]. , [32]-677 p., in-8ÊÊ, az, ill. et tabl.  
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2 médias

Biblia sacra

16 , XIIIe siècle  

Ce manuscrit est un vrai chef-d'œuvre de calligraphie microscopique ; les caractères ont à peine 1 millim. de hauteur.

manuscrit enluminé

Livre relié en veau écrit sur parchemin et où sont transcrits les principaux actes et titres émanés des Comtes de Bourgogne et concernant la ville de Dole :1° Charte d'Alix (1274)2° Lettres d'Othon relatives à la cote précédente (1281)3° Confirmation de Jeanne II et d'Eudes IV (1329)4° Titre des iles et accrues de la ville de Dole donné par Jeanne (1324)5° Autre charte de la même sur divers points de la police municipale de Dole (1329)6° Autre charte de la même, touchant ceux de la ville qui sont imposables par les prudhommes (1328)7° Jugement du bailli de Bourgogne au fait des fours et moulins (1331)8° Permission accordé aux prudhommes par Eudes et Jeanne d'imposer tous ceux ayant héritages sur le territoire de Dole (1342)9° Concession du droit d'usage indéfini en la forêt de Chaux par le Roi Jean (1360)10° Privilège d'une tuilerie par Marguerite de Flandres (vers 1364)11° Statuts des 4 foires de la ville de Dole y compris les deux nouvelles accordées par Philippe en 1430. (1430)Ce livre a été écrit vers 1440 ; les titres énumérés ci-dessus comprennent 47 feuillets. Sur les 45 qui suivent sont des notes écrites pour la plupart par les anciens mayeurs de Dole et contenant l'exposé des principaux faits accomplis pendant leur Mairie. Les autres feuillets au nombre de 25 sont restés blancs. Les notes des maires commencent à l'an 1567 et finissent à l'an 1764. Elles offrent beaucoup de lacunes. (1567-1764)

FA 3 , 1274-1764  

Pièces concernant la rente de 23 livres due par la ville à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.1° Echange entre la comtesse Alix et les religieux de Saint Vincent. Ils cèdent tout ce qu'ils possèdent en la ville et finage de Chatenois près Rochefort, moyennant 23 livres de rente perpétuelle à prendre sur la cense de 300 livres due aux Comtes de Bourgogne par les habitants de Dole (1277).2° Lettre de Eudes, archevêque de Besançon promettant de faire exécuter le dit échange, en ce qui le concerne, au besoin par l'excommunication et l'interdit de ceux de Dole (1277).3° Quatre mandements faits à la ville d'avoir à payer ladite rente : 2 de l'official de Besançon en mai et août 1365, un autre de la comtesse Marguerite en 1390 avec un vidimus adressé à Etienne Vurry trésorier de Dole, et encore un autre vidimus d'un mandement du duc Jean en 1408.4° Deux quittances de ladite rente pour 1464 et 1472, faites à l'acquit de Jean Vurry trésorier de Dole (1464-1472).5° Défenses fournies par la ville en 1503, au sujet des arrérages de cette rente (1503).6° Arrêt du Parlement de juin 1504, exécuté contre la ville (1504)7° Grosse du remboursement de cette rente au principal de 500 francs avec l'acquittement des arrérages entre les mains de l'abbé de Saint Vincent en septembre et octobre 1504.

FA 846 , 1277-1504  

Péage d'Augerans.1° Copie collationnée d'une charte donnée en 1294 par le Comte de Bourgogne aux marchands italiens venant apporter des marchandises en ses états, avec la désignation de ce que paient ces marchandises aux lieux de péage qui sont Gevry, Dole, la Loye, Belmont, Augerans, Chalamont et Pontarlier (1294).2° Quatre calculaires ou tarifs des droits perçus sur les marchandises au péage d'Augerans, dont un est imprimé.3° Copie d'une amodiation de ce péage faite par la Chambre (1634).4° Note de quelques délibérations du Conseil de la ville de Dole relatives à ce péage.5° Procédure suivie par le syndic contre les fermiers du péage d'Augerans prétendant l'exiger à l'entrée du pont de Dole, avec 2 amodiations de ce péage (1604).

FA 937 , 1294-1634  

Confrérie de Notre-Dame de Mont-Roland.Cette Confrérie parait fort ancienne. On ne voit pas trop pourquoi les pièces suivantes font partie des archives, quoiqu'elles y soient depuis fort longtemps.1° Statuts de la Confrérie de N.D. de Mont-Roland, érigée en l'église du dit lieu. (Ces statuts sont en latin, sans date, écrits sur 3 feuillets de parchemin). Plus une sentence de l'officialité de Besançon, relative à cette Confrérie parchemin en lambeaux, tout moisi et illisible; date inconnue. (XIVe siècle)2° Cahier de 6 feuillets, déchirés et en lambeaux, étant un manuel des rentes et censes de cette Confrérie. (1476)3° Compte de recettes et dépenses rendu par le Sr Brouhée, receveur de la Confrérie, pour les années 1467 et 1468. Avec un compte semblable de Renebert Bidon pour 1555 et 1557. Ces pièces sont fort détériorées et en lambeaux. 4° Deux procurations des confrères de la Confrérie N.D. de Mont-Roland, pour gérer et négocier les affaires de la dite Confrérie. (1490 et 1510)5° Vingt sept titres de censes, rentes, fonds de terre, vignes et autres propriétés, appartenant à la dite Confrérie, presque tous sur parchemin, la majeure partie du XVe siècle, les autres du XVIe siècle. (XVe et XVIe siècles)

FA 1434 , 1300-1557  

Copies authentiques 1° de la fulmination de la bulle de Benoit XI pour l'érection d'un chapitre à Dole en 1308. 2° de la bulle de Martin V pour la réunion au dit chapitre du prieuré de Dole qui dépendait auparavant de l'ordre de Cluny (1422). Ces copies furent délivrées en 1702 à la suite d'une requête adressée au Conseil d'Etat, et dont l'original est joint ici; elles devaient être employées par le chapitre pour lui servir dans un procès qu'il soutenait alors contre l'archevêque de Besançon au sujet de ses immunités. A la suite de la seconde pièce se trouve de plus transcrite la copie d'un bref de Sixte-Quint donné en 1585, par lequel ce pape concède au doyen de Dole la faculté de bénir les ornements destinés à l'église. Nota. L'église et cure de Dole était autrefois une dépendance de l'abbaye de Baume près Lons-le-Saulnier. Un prieuré y était annexé. Le chapitre de Dole fut érigé en 1308 selon les volontés testamentaires d'Alix comtesse de Bourgogne. Il se composait d'un doyen et de 12 chanoines. Des différends naquirent entre la cure et le chapitre; celui-ci l'emporta et obtint de Martin V que la cure et le prieuré lui fussent unis. Dès lors le doyen fut en même temps curé de Dole. En vertu des privilèges qui lui avaient été concédés lors de son érection, le chapitre était exempt de la juridiction de l'Ordinaire, et relevait immédiatement du pape. Ces exemptions occasionnèrent des contestations en divers temps avec l'archevêque, notamment de la part du doyen Riboux vers (1735). On trouve à la bibliothèque de la ville plusieurs des nombreux factums imprimés à l'occasion de cette affaire dont il ne reste rien aux archives.

FA 1378 , 1308-1702  

1er

CROIX56-T20-1 , 1330  

Copie collationnée des titres de fondation de la chapelle de St Nicolas, St André et St Catherine, érigée en l'église de Gendrey à laquelle la confrérie a droit de nomination comme héritière de M. Buzon.

Copie, prise en 1538, des privilèges des monnayeurs, spécialement de ceux d'Auxonne, accordés par Eudes (1344), Jean comte de Nevers (1404), Jean comte de Flandres (1417), et Marie de Bourgogne (1477).Cahier in-4° de 23 feuillets.Autre copie sur un cahier in-4° de 25 feuillets des privilèges accordés aux monnayeurs des duché et Comté de Bourgogne par Philippe-le-Bon en 1420, et Charles-le-Guerrier en 1469.Plus une copie à part, prise en 1579, des lettres-patentes de Charles en 1469.

FA 1616 , 1344-1477  

Reconnaissance d'une cense de 12 sols due à l'hôpital du Saint-Esprit par le nommé Géliot de Dole (1364).Contrat de donation faite par Pernette Chambert, veuve Vienot à l'hôpital du S. Esprit de Besançon de 10 journaux de terre labourable sis à Dole, lieu dit aux Moutelles (1351).Contrat d'un acensement fait par le dit hôpital du S. Esprit de Besançon à Richard, dit Pion de Dole et à Guillemette sa femme, d'une vigne sise à Dole lieu dit dessous la grange à la Chambellanche, moyennant 16 sols est de cense annuelle (1395).(ces deux dernières pièces concernent le S. Esprit de Besançon et l'on ne voit pas pourquoi elles se retrouvent aux archives.)

FA 960 , 1364-1395  

Mouvance féodale

23Z/1 , 1382-1782  

Acquisition de la seigneurie par Pierre de Goux : Huguenin Othenin, et sur Humbert de la Villeneuve, fils de Jean et de Girarde de Maiziére, 1440-1460 (avec échange de biens entre jean de Villeneuve et sa femme Girarde en 1447), doc scéllé ; par Claude Jacquinot sur Thomas de Clermont, baron de Rupt, 1591 ; par Vincent Jacquinot, sieur de Velloreille et de Goux, sur Hardouin de Clermont, seigneur de Saint Georges, Rupt, 1605 ; par le prieur d'Ortans sur la succession de Mme de Fontaine en 1782 . Aveux, dénombrements, reprises des fiefs classés par seigneur Etienne de Maizière à la demande de Vaire, 1382, Thomas de Clermont, baron de Rupt, 1584 ; Claude Jacquinot, 1591 ; Vincent Jacquinot (Goux, 1620 ; Goux, Parcey, Crissey, La loye et Villette, 1646 ; seigneurie de Vaivre et de Drouilleux, 1631) ; Rodrigue de Saint- Mauris, 1722 ; Charles François de Dortans, 1765. Déclaration générale des biens tenus à Goux et autres lieux par les seigneurs de Goux (Vincent Jacquinot, s.d. ; le comte Saint Mauris, 1660 ; sieur de Dortan, 1728-1747) destinées aux habitants pour fixer l'assiette des impositions (contentieux). Confirmation de droits de Marguerite d'Autriche sur des terrains et bois, 1529 [parchemin avec sceau].

Titres

CROIX56-T22 , 1383  

Vente à noble homme messire Humbert dit de la Planers d'Arbois, pour lui et pour les prêtres de l'église d'Arbois, d'une vigne au lieu dit en la Corbe faite par noble de Plandre et d'Artois et de Bourgogne.

Deux sentences arbitrales rendues en 1389 et 1438 entre les habitants de Dole et ceux de Choisey réglant la possession des accrues formées le long du territoire de Choisey du côté de Dole, lesquelles appartiendront par moitié à la ville, sous certaines réserves mentionnées et réglant en même temps le droit de parcours de ceux de Choisey sur l'Ile du Plain et les prés voisins (4 copies des XVe et XVIe siècles). Ces pièces furent produites dans le cours de deux procès survenus entre les habitants de Dole et ceux de Choisey au sujet des mêmes accrues (les pièces de ces deux procès manquent).

FA 497 , 1389-1438  

5° Chapelle ou Eglise S. Georges. Elle était bâtie à l'angle de la rue de ce nom et de la grand-rue. Elle était fort ancienne. En 1390, Pierre de Herba, de Dole, prêtre, la rétablit, la dota, et la plaça sous le patronage des échevins et prudhommes de la ville. Elle fut détruite en partie lors du sac de Dole en 1479. Plus tard on la répara, et elle fut affectée au service de MM. de l'université qui allaient y entendre les offices. Vers le milieu du XVIe siècle elle retomba dans un grand état de délabrement, et fut abandonnée alors aux confrères de la Croix qui s'y installèrent et la réparèrent un peu. Depuis cette époque elle fut désignée sous le nom d'église de la Confrérie de la Croix. Elle fut vendue nationalement pendant la révolution. On n'a achevé de la démolir que vers 1831. Quant à la dotation de la chapelle elle fut toujours à la disposition de la ville qui en instituait les chapelains. Les pièces assez nombreuses qui se rattachent à cette église sont : 1° Copie non authentique prise au XVe siècle, du titre original de fondation et dotation de l'église S. Georges par Pierre de Herba en 1390; avec une copie de cette copie prise au XVIIe siècle, plus une note sur parchemin où sont décrits les principaux revenus de la dite chapelle, le tout couvert d'une feuille de parchemin. (1390)2° Quatre présentations, institutions et résignations des fonctions de chapelain de S. Georges. (XVIe siècle)3° Deux marchés, dont l'un sur parchemin de 1499, l'autre de 1559, pour des réparations à l'église S. Georges. (1499-1559)4° Pièces d'un procès intenté à la ville par MM. de l'université, sur quoi intervint un arrêt provisionnel ordonnant à la ville de réparer l'église Saint-Georges de manière à ce qu'elle pût soutenir la ramur. (1557)5° Copie d'un mandement de garde pour le Sr Javelle, empêchant qu'on ne lui bouchât le jour qu'il prenait sur l'église S. Georges. (1559)6° Une amodiation des oblations de S. Georges au profit de la ville. (1545)7° Deux états et déclarations des revenus de la chapelle S. Georges. (1567)8° Un traité et 2 procès au sujet de ce revenu. (XVIIe siècle)9° Une requête des confrères de la Croix demandant que la ville leur cédât le tronc qu'elle s'était réservée dans cette chapelle. (1579)10° Lettres patentes portant confirmation de la confrèrie de la Croix. (1736)Toutes ces pièces sont en assez mauvais état.

FA 1412 , 1390-1736  

Mouvance censuelle

23Z/3 , 1393-1755  

Acensement, ventes de biens avec les retenu, 1405-1783 ; reconnaissance de biens censive, 1393-1745. Lods et ventes et contrôle sur vente, succession, échange de biens entre particuliers, 1323-1755. Arpentage de parcelle individuelle, 1717 et s.d.

Grand Coran mamelouk

1 , XVe siècle  

Ecriture muhaqqaq, tulut et coufique

Encre noire, encre rouge (basmala au début des sourates, alif long et alif maqsûra, lettres de récitation)

Traces de réglure

Enluminures en bleu et rouge, parfois vert et or (hibz : carré ; misf : ovale ; tumm : médaillon circulaire ou carré d'angle si l'écriture est coufique ; rub : évu ; sagda : cercle inscrit dans un médaillon polylobé ; roue séparant les versets)

Don Jules Gaudard dit Gaudard-Pacha en 1876

Registre in folio contenant en outre plusieurs feuilles volantes, où sont transcrits plusieurs arrêts et ordonnances du Parlement, concernant plusieurs points de la police générale et particulière de la province, spécialement pour la ville de Dole. 1412 : A quoi est joint un édit grossé en parchemin, donné par Jean-sans-Peur contre les blasphémateurs. Nota : beaucoup d'autres édits émanant soit du Magistrat, soit de l'autorité souveraine se trouvent disséminés ailleurs et réunis aux matières qu'ils avaient pour objet de règler.

FA 161 , 1412-1699  

L'Hôtel de ville était situé dans l'ancienne rue Cordière, en face de la fontaine. En 1417, la ville acensa de dame Philiberte de Vienne, dame de Roulans, la tour appelée la tour Champblanc, avec le meix situé au devant. En 1491, elle racheta le cens moyennant 30 écus d'or et elle fut propriétaire définitive de cette tour appelée depuis la tour de ville. On bâtit plus tard sur l'emplacement situé devant cette tour. Il ne reste rien des pièces relatives à cette construction qui dut avoir lieu au commencement du XVIIe siècle. Ce bâtiment servit d'hôtel de ville jusqu'à la suppression de la Cour des Comptes en 1773. A cette époque la ville affecta au service de la Mairie une partie du bâtiment qu'occupait la Cour et c'est là qu'elle se trouvait encore au moment de la rédaction de cet inventaire. L'ancien hôtel de ville fut vendu au commencement du XIXe siècle. Les pièces contenues en cette liasse sont toutes très peu intéressantes. Ce sont des procès avec des propriétaires voisins au sujet de treiges et de diverses constructions, des marchés pour les réparations, l'entretien, l'ameublement de l'hôtel, le chauffage, etc.

FA 314 , 1417-1781  

Un cahier contenant 27 feuillets où sont transcrites :1° La bulle du pape Martin V érigeant l'université de Dole, en 1423 (voir à la cote 1274 pour celle d'Eugène IV)2° Copie des statuts et privilèges concédés à la dite université par Philippe-le-Bon en 1424.3° Copie des lettres-patentes de Charles-Quint confirmatives de ces privilèges, en 1531.4° Copie d'un mandement du duc d'Albe donné à Bruxelles en 1571 pour l'observation de ces privilèges; ce cahier écrit vers 1575.Avec des copies séparées des 3 premières pièces.

FA 1542 , 1423-1571  

Procès et contestations entre la ville de Dole et les habitants de Choisey pour la propriété et les droits d'usage des Graviers-Bouchard. Ceux de Choisey y prétendaient droit en vertu d'un titre de 1431 dont copie est ici-jointe. Une accrue importante ayant eu lieu, ceux de Dole prétendirent s'en mettre en possession en excluant ceux de Choisey ; et en 1502, ils obtinrent sentence au bailliage suivant leurs conclusions. Mais en 1519 la Cour cassa la sentence, et adjugea l'accrue qui était de 36 soitures à ceux de Dole et Choisey en raison du droit que chacun avait dans le pré des Graviers-Bouchards. En 1582 seulement Choisey fit exécuter cet arrêt.

FA 515 , 1431-1582  

Bulle d'Eugène IV sur la Fête-Dieu

Fol. 136 v , 7 des calendes de juin 1433  

L'obituaire de Château-Chalon a été publié en 1876 dans les Mémoires de la Société d'émulation du Jura (p. 117 et 425), par M. Vayssière, archiviste actuel de l'Allier.

Rapports des Familiers avec le chapitre.Transaction grossée en parchemin, entre les chanoines et les Familiers par laquelle ils s'associent réciproquement aux fondations faites et à faire en l'église de Dole cette transaction passée avec l'intervention des commis du Parlement. (1440)Copie d'une requête des Familiers se plaignant auprès du magistrat de la manière dont les chanoines les traitaient et des services qu'ils exigeaient d'eux. (1652)Cinq pièces et placets relatifs à la communication demandée par les doyen et les chanoines de certains titres de la Familiarité, et ce à l'occasion d'un procès qu'ils avaient contre les Familiers. (1678)Une note explicative des qualités que doivent prendre les Familiers en exécution de la transaction de 1440. (1680)Copie d'un jugement rendu par les commissaires nommés par arrêt du Conseil de 1722, pour terminer les contestations entre les doyen et chanoines d'une part, les Familiers et le magistrat, d'autre part. (1725)Une vingtaine de lettres et notes relatives au procès de la ville et des Familiers contre les doyen et chanoines, avec l'arrêt du Parlement rendu contre la ville. Cet important procès dont les pièces sont presque toutes absentes a donné lieu à un savant factum de Philippon de la Madelaine. Il y en a un exemplaire à la bibliothèque de la ville. (1780)

FA 1390 , 1440-1780  

Domaine, exploitation

23Z/6 , 1442-1800  

État chiffré des biens du sieur de Dortans, s. d. Baux emphytéotiques et pour 9 ou 8 ans, amodiation de tout ou parties du domaine, du moulin de Goux, 1442, du château de Goux (visite de lieux, an VIII) ; « acensement » pour 29 ans de divers biens par comte Dortan, 1588-an VIII. Domaine à Goux et lieux adjacents de la dame de Champdivers et du sieur Baron (ou Buson), de fontain, du sieur Domet : amodiations complétes et partielles, état des biens Domet à vendre, 1583-1778.

Droit féodaux et seigneurie

23Z/2 , 1443-1693  

Justice : concession par le duc de Bourgogne à Pierre de Goux du droit de haute, moyenne et basse justice en seigneurie de Goux, 1449 ; confirmation et entérinement de ce droit par le Parlement contre Jean de Chissey, 1460 [parchemin rangé à part] ; sentence du baillage de Dole maintenant Jean , seigneur de Rupt, dans ce droit, 1500 ; Concession de la basse et moyenne justice sur la cantons de la Vaivre et du Drouilleux aux sieur de Guierchet, 1560. Concession à Pierre de Goux de nommer un bailli, 1452 ; acceptation de l'office de la judicature des terre et seigneurie de Goux par Jean Jobert, 1443. Condamnation des habitants à relever le signe patibulaire, 1609. Imposition des habitants de Goux aux quatre cas, 1511, (lacune). Messerie, glandée, champois, proi des porcs : confirmation du droit seigneurial de la glandée contre les prétentions des habitants, 1511 ; extrait de terrier confirmant le droit seigneurial de messerie, 1609 ; délits touchant ces matières. Droit de chasse : mandement de Charles Quint à l'encontre des non-nobles, 1549. Pigeonnier : interdiction du Parlement, à la demande de Rodrigue de Saint Mauris, au sieur Vinon de construire un pigeonnier à pied, 1693.

Arrêt du Parlement du 20 juillet 1443 rendu dans un procès entre le procureur du Duc et Comte de Bourgogne, contre les rentiers du puits à muire de Salins, et portant entr'autres choses que la fixation du prix du sel appartient au Comte, et non aux rentiers. (Copie prise vers la fin du XVIe siècle, non collationnée.) Copie de lettre patente de Philippe II par laquelle ce monarque accorde à Monsieur Nicolas d'Amant en récompense de ses services le droit de pendre chaque année sa vie durant 600 mesures de sel trié à Salins en payant le prix ordinaire fixé par les statuts. (Pièce étrangère aux archives de Dole)?

FA 806 , 1443-1592  

Domaine, propriétés

23Z/4 , 1450-1800  

Plan de la seigneurie au XVIIIe s (copie XIX ou XX), plan d'un pré. Acquisitions et ventes de biens par les seigneurs de Goux, classés par seigneur (Pierre de Goux, 1450 ; Claude Jaquinot, 1576-1626 ; Vincent Jaquinot à Goux et hors Goux, par achat, échange et décret, 1627-1660 environ ; Jean Claude Jaquinot, 1683-1689 ; Rodrigue de Saint Mauris, 1695-1721 ; Charles François Marie de Dortan, 1767-An VIII. Servitude de passage, 1691.

8° Chapelle Notre-Dame-la-Blanche. Fondée en l'église Notre Dame de Dole, depuis une époque fort ancienne et à la collation du magistrat. Les pièces qui la concernent sont :1° Copie d'une fondation de messe de requiem par Perrenette Blondel. (1450)2° Quatre institutions et résignations de chapelains de la chapelle Notre-Dame-la-Blanche. (XVIe siècle)3° Un mémoire sur 8 feuillets des censes et revenus de cette chapelle. (vers 1530)4° Autre mémoire semblable, avec des reconnaissances de débiteurs de ces censes. (1627)5° Quatre titres de censes dues à cette chapelle. (XVIe siècle)6° Pièces d'un procès de divers intéressés contre la ville pour l'obliger à réparer la chapelle N.D-la-Blanche ruinée par la chute du clocher en 1636. La ville fut condamnée à en payer la moitié. (1636)

FA 1415 , 1450-1636  

Deux liasses volumineuses de pièces provenant de la maison des Jésuites de Dole, et que l'on suppose avoir été déposées aux archives de la ville à la suppression de l'ordre, en 1765. La plus grande partie de ces pièces est relative aux revenus du collège. On y trouve 3 cahiers ou registres couverts en parchemin, dont 2 sont des manuels des revenus du collège, et l'autre un manuel des procès du collège à l'occasion de ce revenu. Beaucoup d'autres pièces se rapportent à cet objet, surtout aux quatre prieurés ci-dessus mentionnés, et aussi aux dépenses de la maison des Jésuites de Dole. D'autres pièces concernent les privilèges accordés par les souverains soit à l'Ordre, soit à certains établissements de Jésuites, les arrêts divers rendus en leur faveur etc, ces pièces la plupart imprimées. Enfin un bon nombre de pièces et d'écrits, factums, etc, concernent Mont-Roland et les procès que les Jésuites eurent à soutenir contre les Bénédictins, le curé de Champvans, les communautés de Sampans, Jouhe et S. Vivant. Parmi celles-ci se trouvent les originaux de trois sauvegardes donnés par les princes de la maison de Chalons à divers prieurés de Mont-Roland, Jean Coignet, et Jean Rolin, en 1451 et 1466. Tous ces papiers n'offrent d'ailleurs aucune suite entr'eux et ne sont guères susceptibles d'un inventaire raisonné. De plus elles n'offrent qu'un intérêt médiocre.Nota. Les archives de la préfecture de Besançon renferment un assez grand nombre de pièces relatives aux revenus du collège des Jésuites, notamment aux 4 prieurés qui y étaient unis.

FA 1492 , 1451-1765  

Reconnaissance et déclaration du fermier des moulins s'engageant vis-à-vis des échevins de la ville à ne prendre pour la moutûre du grain des habitants que ce qui lui est permis par la charte des franchises de Dole, somme qui est fixée d'un commun accord à onze blancs par bichet(1459).Avec un autre acte portant déclaration et reconnaissance du droit des habitants au sujet des fours et moulins faite par devant le bailli de Dole, procédant à l'amodiation des revenus du Souverain(1522).

FA 555 , 1459-1522  

Pièces concernant la rente de 60 livres estev. due par la ville au chapitre à cause des moulins des foules et bateurs (voir cote 586). Cet article se compose de 1° une copie non signée de transaction faite en 1467 entre la ville et le chapitre au sujet de cette rente de 60 livres assignée à ce dernier par la comtesse Marguerite sur les dits moulins.2° La grosse de la transaction de 1505 sur même fait et entre les mêmes parties.3° Plusieurs pièces de procès intentés par le chapitre contre la ville au sujet des arrérages de cette rente (1581 et 1653) plus copie d'un arrêt de 1590 condamnant la ville à payer.

FA 1379 , 1467-1653  

Sentence rendue par le gruyer de Franche-Comté au profit des habitants de Vriange renvoyés des fins d'une poursuite pour avoir essarté un canton de la Serre, avec une copie de cette sentence, à la suite de laquelle est celle de trois autres sentences de la Gruerie et du bailliage rendues contre ceux de Saligney au profit de la ville et des cinq communautés réagentes : Chatenois, Malanges, Vriange, Malanges, Serre-les-Moulières ; et d'où résulte que ceux de Saligney n'ont qu'un simple droit de paturage sur la Côte de la Chalonge, cette sentence exécutée.

FA 428 , 1471-1553  
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32 médias

[Liber Geberi qui flos naturarum vocatur]

15P/12 , [1473] , [20 fÊÊ], aucune sign., in-4Ê°?., pz, car. rom. 2 corps, env. 24 l./p. ; pages réglées, Incipit ms. en lettres dorées ; lettrine initiale encadrée ms. dorée ; quelques traces de notes marg. ; mauvaise qualité gén. de l'impression. Boîte de conserv. tissu bleu.  

Pièces concernant la cense de 300 livres estevenantes dues par la ville au roi. Cette cense est celle dont il est question dans la charte de franchise d'Alix donnée en 1274 (voir cote 1). Du consentement de la princesse Marie de Bourgogne les habitants l'amortirent suivant deux actes de rachat à eux consentis le 1er le 28 avril 1477 par Hugues de Châlons prince d'Orange, mandataire de la princesse moyennant 3900 livres, le second passé en novembre 1477 entre les mêmes parties et par lequel 400 livres furent ajoutées de commun accord à la somme primitive de 3900 livres. Après la conquête de la Franche Comté par Louis XI et sa réunion à la France, la Chambre des finances de Bourgogne refusa de reconnaître ce rachat bien que la somme eût été versée comptant; mais les habitants ne purent alors reproduire leur titre. On voulu donc les obliger à continuer de payer la cense de 300 livres. Ils s'adressèrent à Charles VIII qui en 1483 consentit à la décharger du paiement de 300 livres pendant dix ans, remplaçant ce paiement par celui de 100 sols annuels. La Cour des comptes refusa d'enregistrer ces lettres, et le trésorier de Bourgogne au lieu de cesser ses poursuites fit enfermer aux prisons d'Auxonne (on avait pas encore relever celles de Dole) les plus notables parmi les pauvres habitants de Dole. Cependant en 1484, Charles accorda de nouvelles lettres. Enfin en 1491, les Dolois ayant pu se procurer un vidimus de l'acte de rachat, Charles le confirma. Mais la Chambre des comptes refusa encore de l'entériner et présenta des remontrances auxquelles Charles répondit en novembre 1492 par un ordre formel d'entériner. En 1494, la Franche Comté ayant été cédée à l'Autriche, il y eut de nouvelles difficultés, parce qu'on refusait de reconnaître les actes du roi de France. Cependant Maximilien et Philippe consentirent (en 1494 le 1er nov.) à reconnaître ce rachat, mais seulement jusqu'à concurrence de 215 livres, de sorte que les Dolois demeurèrent encore tenus à une cense de 85 livres qu'ils reconnurent et acceptèrent solennellement en 1495. En 1508, le trésorier de Bourgogne voulut encore les inquiéter. Marguerite en écrivit elle même à Maximilien qui sur sa prière donna 2 mandements pour qu'on cessât de les tourmenter. En 1509, il fallut obtenir de nouvelles lettres patentes confirmatives de l'acte de 1494, ceux de la Chambre des Comptes s'obstinaient à exiger du trésorier les 300 livres et ne voulaient accepter les 85 livres stipulées. Enfin un arrêt du Parlement de 1512 déclara qu'il serait sursis jusqu'à nouvel ordre au paiement des 300 livres. On voit cependant par une apostille d'un compte de 1539, que cette somme continuait à être réclamée du trésorier de Bourgogne.Toutes les pièces d'après lesquelles cette note a été rédigée se trouvent au dossier. Il y aen outre plusieurs lettres, notes et écritures relatives à cette affaire. Elles sont toutes décrites en détail sur les chemises qui les renferment au nombre de 16. Presque toutes sont en bon état. Quelques sceaux sont frustes ou brisés. Les 3/4 des pièces sont en parchemin.

FA 900/1-2 , 1477-1512  
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332 médias

Guarini, Veronensis ars diphtongandi ; Johannis de Lapide compendiolus de arte punctandi dialogus ; tractatus de accentu perutilis ; Johannis Reuchlin vocabularius breviloquus

15G/18 , 1478 , [5-320], sign. a-y, 1-8 (dern. fÊ°blanc), in-5Ê°(y in-6ÊÊ, 7 in-4ÊÊ), az, 2 col. ; car. goth. 2 corps ; 54 l./p., Manque p.de titre ; grandes maj. ms. rouges et rubr. ms. ; tâches, traces de mouillures, trous de vers, marques d'infestations ; ex-libris ms. 1ère p. : "Ex bibliotheca fratrum Minorum Dolae".