République française égalité, liberté, fraternité ou la mort liste générale des individus condamnés par jugemens ou mis hors de la Loi par décrets , et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République , dressée et publiée en exécution de l'article 6 de la Loi du 26 frimaire , et de l'article Ier de celle du 9 ventose N°II contenant les jugemens rendus jusqu'au 29 pluviose , et qui étaient parvenus à la ci-devant administration des domaines nationaux depuis le 12 ventose jusqu'au 1er germinal dernier exclusivement

18P/1527/10 , An II , 79 p., 20 cm, az  

Virgini deiparae thesis medica eaque therapeutica has theses deo duce favente Virgine deiparâ ac praside nobili clarissimo consultissimoque domino D. Claudio-Francisco Atthalin D.M. in Universitate bisuntinâ medica facultatis professore regio, ac decano academia scientiarum bisuntina socio, necnon in collegium medicorum nanceiensium aggregato tuebitur D. Petrus-Alexius Parguez Pontissaliensis M.B. in publico illius academia auditorio die 21 januarii 1758 horâ decimâ matutinâ ad licentiatus lauream in medicina consequendam ex mandato magnifici domini d. rectoris

BR 1496 , [1758] , 7 p., in-12, az  

Virgini deiparae quaestio medica an urbis & agri bisuntinensis aër aqua & olera sint saluberrima has Thebes deo duce savente Virgine Deiparâ ac praside nobili clarissimo consultissimoque domino D. Claudio-Francisco Atthalin D.M. in Universitate bisuntinâ medica facultatis professore regio ac decano academia scientiarum bisuntina socio necnon in collegium medicorum nanceïensium aggregato tuebitur D. Franciscus-Xaverius Bizot bisuntinus A.M. illius academia Auditorio die 17â augusti 1765 horâ decima matutinâ ad baccalaureatus lauream in medicina consequendam ex mandato magnifici domini D. rectoris

18P/5022/9 , [1765] , 18 p., in-12, az  

Pièces concernant le mot du guet qui devait être échangé entre les troupes de la garnison et les habitants faisant la garde de la ville, la communication de ce mot du guet aux mayeurs et échevins lorsqu'ils voulaient faire ronde sur les murailles, la manière dont il devait être donné, les plaintes et doléances du magistrat au sujet de divers refus de leur donner le mot, enfin des procès-verbaux et informations sur mêmes faits. (1572-1645)A quoi est joint un procès-verbal du Sr Bretenais, commis du magistrat auquel en temps de tocsin on avait refusé la porte de l'arsenal.(1599)

FA 1138 , 1572-1645  

Recueil général des édits et règlements de police publiés de l'autorité du Magistrat. Ce recueil est très incomplet.- de 1516 à 1542 : un registre petit in folio où sont inscrits la plupart des édits publiés pendant cette époque ;- de 1542 à 1548 : 3 cahiers petits in folio ;- de 1549 à 1557 : autre registre semblable au précédent ;- de 1560 à 1600 : ce sont les minutes sur feuilles volantes qui ont été réparties en deux collections ou portefeuilles ; - de 1592 à 1618 : un registre en bon état, mais est loin de comprendre tous les édits publiés pendant cette époque ; - de 1633 à 1637 : une liasse de feuilles volantes paraissant complète ; - de 1641 à 1656 : seize collections, une pour chaque année, paraissant complètes ; - de 1692 à 1698 : collection de feuilles volantes, très incomplète ;- de 1700 à 1730 : autre collection, aussi très incomplète, comprenant outre les édits du magistrat plusieurs ordonnances de l'Intendant sur des points spéciaux à la ville de Dole.

FA 153 , 1516-1730  

Enterrement de Marius Chapuis (26 mars 1969).

17Z/18/74 , 1969  

Chapelle dressée dans les garages de la caserne sur ordre du Capitaine Morisot. A gauche Piffareti, Ladant, Vannier Michel ; à droite Patin Jacques, Leroy René, Guiboux Louis.

Lettres de Mr. le chevalier Guillaume Temple et autres ministres d'Etat tant en Angleterre que dans les Païs étrangers contenant une relation de ce qui s'est passé de plus considérable dans la chrétienté depuis l'année 1665 jusqu'à celle de 1672 revues par le Chevalier Guillaume Temple quelque tems avant sa mort & publiées par Jonathan Swift , chapelain de son Exc. le comte de Berkeley, un des Lords regens du royaume d'Irlande. Traduites de l'anglois

18P/6658 , 1711 , 2 vol. (470, 384 p.), in-12ÊÊ, az  

1687

GG/47/S , 01/01/1687-31/12/1687  

environ 280 actes

Relevé fait aux archives du Parlement et de la Cour des Comptes de certains droits et propriétés dépendant originairement du domaine royal et alors possédés par la ville à laquelle le directeur des domaines demande des explications (1778). Autre relevé fait comme celui ci-dessus de plusieurs choses que la ville avait prises en acensement du roi et qu'elle avait acensées à son tour (1779).Copie d'un mémoire de conclusions de l'administrateur général des domaines voulant obliger la ville à délaisser l'hôtel du premier Président de la Cour des Comptes supprimée en 1773 (1780).

FA 917 , 1778-1780  

Dole 1940-1944

G 001243 , 29 p. - [20] f. de pl. multigr., 33 cm, az, ill., couv. ill.