Ventes de coupes
Législation, extraits de délibérations municipales
Législation, extraits de délibérations municipales
Liasse de pièces de procédure entre la Confrérie de la Croix et Philiberte Olanois, veuve de François Martin, et Hubert Martin son fils, à l'occasion des successions de François Martin et de Claudine DUFRESNE.
Constitution de rente au profit de Claude Monnayeur de Poligny, par Jehan Charbonnier et Anatole Perrenot de Poligny.
Pièces justificatives de dépenses.