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1er

CROIX56-T20-1 , 1330  

Copie collationnée des titres de fondation de la chapelle de St Nicolas, St André et St Catherine, érigée en l'église de Gendrey à laquelle la confrérie a droit de nomination comme héritière de M. Buzon.

Copie, prise en 1538, des privilèges des monnayeurs, spécialement de ceux d'Auxonne, accordés par Eudes (1344), Jean comte de Nevers (1404), Jean comte de Flandres (1417), et Marie de Bourgogne (1477).Cahier in-4° de 23 feuillets.Autre copie sur un cahier in-4° de 25 feuillets des privilèges accordés aux monnayeurs des duché et Comté de Bourgogne par Philippe-le-Bon en 1420, et Charles-le-Guerrier en 1469.Plus une copie à part, prise en 1579, des lettres-patentes de Charles en 1469.

FA 1616 , 1344-1477  

Reconnaissance d'une cense de 12 sols due à l'hôpital du Saint-Esprit par le nommé Géliot de Dole (1364).Contrat de donation faite par Pernette Chambert, veuve Vienot à l'hôpital du S. Esprit de Besançon de 10 journaux de terre labourable sis à Dole, lieu dit aux Moutelles (1351).Contrat d'un acensement fait par le dit hôpital du S. Esprit de Besançon à Richard, dit Pion de Dole et à Guillemette sa femme, d'une vigne sise à Dole lieu dit dessous la grange à la Chambellanche, moyennant 16 sols est de cense annuelle (1395).(ces deux dernières pièces concernent le S. Esprit de Besançon et l'on ne voit pas pourquoi elles se retrouvent aux archives.)

FA 960 , 1364-1395  

Mouvance féodale

23Z/1 , 1382-1782  

Acquisition de la seigneurie par Pierre de Goux : Huguenin Othenin, et sur Humbert de la Villeneuve, fils de Jean et de Girarde de Maiziére, 1440-1460 (avec échange de biens entre jean de Villeneuve et sa femme Girarde en 1447), doc scéllé ; par Claude Jacquinot sur Thomas de Clermont, baron de Rupt, 1591 ; par Vincent Jacquinot, sieur de Velloreille et de Goux, sur Hardouin de Clermont, seigneur de Saint Georges, Rupt, 1605 ; par le prieur d'Ortans sur la succession de Mme de Fontaine en 1782 . Aveux, dénombrements, reprises des fiefs classés par seigneur Etienne de Maizière à la demande de Vaire, 1382, Thomas de Clermont, baron de Rupt, 1584 ; Claude Jacquinot, 1591 ; Vincent Jacquinot (Goux, 1620 ; Goux, Parcey, Crissey, La loye et Villette, 1646 ; seigneurie de Vaivre et de Drouilleux, 1631) ; Rodrigue de Saint- Mauris, 1722 ; Charles François de Dortans, 1765. Déclaration générale des biens tenus à Goux et autres lieux par les seigneurs de Goux (Vincent Jacquinot, s.d. ; le comte Saint Mauris, 1660 ; sieur de Dortan, 1728-1747) destinées aux habitants pour fixer l'assiette des impositions (contentieux). Confirmation de droits de Marguerite d'Autriche sur des terrains et bois, 1529 [parchemin avec sceau].

Titres

CROIX56-T22 , 1383  

Vente à noble homme messire Humbert dit de la Planers d'Arbois, pour lui et pour les prêtres de l'église d'Arbois, d'une vigne au lieu dit en la Corbe faite par noble de Plandre et d'Artois et de Bourgogne.

Deux sentences arbitrales rendues en 1389 et 1438 entre les habitants de Dole et ceux de Choisey réglant la possession des accrues formées le long du territoire de Choisey du côté de Dole, lesquelles appartiendront par moitié à la ville, sous certaines réserves mentionnées et réglant en même temps le droit de parcours de ceux de Choisey sur l'Ile du Plain et les prés voisins (4 copies des XVe et XVIe siècles). Ces pièces furent produites dans le cours de deux procès survenus entre les habitants de Dole et ceux de Choisey au sujet des mêmes accrues (les pièces de ces deux procès manquent).

FA 497 , 1389-1438  

5° Chapelle ou Eglise S. Georges. Elle était bâtie à l'angle de la rue de ce nom et de la grand-rue. Elle était fort ancienne. En 1390, Pierre de Herba, de Dole, prêtre, la rétablit, la dota, et la plaça sous le patronage des échevins et prudhommes de la ville. Elle fut détruite en partie lors du sac de Dole en 1479. Plus tard on la répara, et elle fut affectée au service de MM. de l'université qui allaient y entendre les offices. Vers le milieu du XVIe siècle elle retomba dans un grand état de délabrement, et fut abandonnée alors aux confrères de la Croix qui s'y installèrent et la réparèrent un peu. Depuis cette époque elle fut désignée sous le nom d'église de la Confrérie de la Croix. Elle fut vendue nationalement pendant la révolution. On n'a achevé de la démolir que vers 1831. Quant à la dotation de la chapelle elle fut toujours à la disposition de la ville qui en instituait les chapelains. Les pièces assez nombreuses qui se rattachent à cette église sont : 1° Copie non authentique prise au XVe siècle, du titre original de fondation et dotation de l'église S. Georges par Pierre de Herba en 1390; avec une copie de cette copie prise au XVIIe siècle, plus une note sur parchemin où sont décrits les principaux revenus de la dite chapelle, le tout couvert d'une feuille de parchemin. (1390)2° Quatre présentations, institutions et résignations des fonctions de chapelain de S. Georges. (XVIe siècle)3° Deux marchés, dont l'un sur parchemin de 1499, l'autre de 1559, pour des réparations à l'église S. Georges. (1499-1559)4° Pièces d'un procès intenté à la ville par MM. de l'université, sur quoi intervint un arrêt provisionnel ordonnant à la ville de réparer l'église Saint-Georges de manière à ce qu'elle pût soutenir la ramur. (1557)5° Copie d'un mandement de garde pour le Sr Javelle, empêchant qu'on ne lui bouchât le jour qu'il prenait sur l'église S. Georges. (1559)6° Une amodiation des oblations de S. Georges au profit de la ville. (1545)7° Deux états et déclarations des revenus de la chapelle S. Georges. (1567)8° Un traité et 2 procès au sujet de ce revenu. (XVIIe siècle)9° Une requête des confrères de la Croix demandant que la ville leur cédât le tronc qu'elle s'était réservée dans cette chapelle. (1579)10° Lettres patentes portant confirmation de la confrèrie de la Croix. (1736)Toutes ces pièces sont en assez mauvais état.

FA 1412 , 1390-1736  

Mouvance censuelle

23Z/3 , 1393-1755  

Acensement, ventes de biens avec les retenu, 1405-1783 ; reconnaissance de biens censive, 1393-1745. Lods et ventes et contrôle sur vente, succession, échange de biens entre particuliers, 1323-1755. Arpentage de parcelle individuelle, 1717 et s.d.