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G 003512
,
2003
,
p., 29 cm, az, ill. en noir et en coul.
Autres pièces relatives aux barres mises sur les revenus de la ville par les fermiers du domaine royal, aux oppositions faites par elle devant la Cour, enfin aux compensations qu'elle prétendait faire valoir.
FA 908
,
1642-1648
FA425 Titres de propriété de la forêt de la Serre
Sentence arbritale, grossée en parchemin avec le double sur papier, réglant les droits respectifs de la ville et du Sieur de Gevry, quant au lieu dit le Portal de Gevry, la rivière restant commune entre eux, jusqu'au lieu-dit le Coup de la Ville, vis à vis de la grosse tour de Gevry.
FA 330
,
1515
Supt
Venise, une cité, une république, un empire
20G/4830
,
277 p., 29.5, az
Tous au lit ! - un conte musical a dormir debout
978-2-918911-71-5
,
2016
,
36 p., 21 cm, mz
Tarif des droits que pouvait percevoir le fermier des halles sur les denrées s'y vendant.
FA 934
,
1693
L'amazone de Napoléon
M 010960
,
2006
,
az
Famille Montléart
31Z/2
,
[1750-1790]
Ensemble de pièces concernant la famille de Montléart et la comtesse Sophie-Louise et le comte Alexandre-Joseph de Ségur : états des biens, états des recettes et dépenses de leur activité sucrière à Saint-Domingue.
« Explicit liber decimus. Deo gratias. » Table
Fol. 206
Série HH - Agriculture, industrie, commerce
Mémoires, lettres et notes réunis en un dossier et relatifs à la reddition des comptes du Sieur Vuillez, receveur du domaine de la ville.
FA 649
,
1707-1718
Procès-verbal de la visite du chemin dit des Peuttes près Montbarrey, aux réparations duquel la ville est dispensée de contribuer.Avec les requêtes des procureurs généraux et de la Gruerie présentées à la Cour et concluant à ce que la ville soit condamnée à promptement réparer les chemins de son territoire.
FA 348
,
1577-1578