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40Z/4 - Mobilier

 

Inventaires (1992-1999). Dossiers de restauration et de classement d'objet et toiles (1968-2012).

Gestion

1766-1878  

-Maison du Collège : grosse de bail de location pour 9 ans de la maison du Collège par Nicolas MOREAU ( et Barbe SIRUGUE son épouse) des administrateurs du Collège royal de Dole (11 juillet 1766) ; rendue par Nicolas MOREAU des maisons, jardin et écurie du Collège cédant la jouissance de son bail aux Dames du Bouillon (15 septembre 1768) ; reçus-quittances du secrétaire des revenus du Collège Royal pour le loyer des Sœurs (maison du Collège rue des Ursules) (1770-1783) ; bail de l'appartement du Collège Royal aux Dames du Bouillon par les administrateurs du Collège royal de Dole (12 décembre 1774) ; bail de location (9 ans) de la maison du Collège par les administrateurs des revenus du Collège royal de Dole aux Dames du Bouillon (19 mai 1781) ; acquisition d'une maison, jardin et dépendances par Mme la Marquise de BROISSIA auprès de M. de CHAILLOT (7 mai 1782) ; rapport d'experts concernant un mur de terrasse au fond du verger derrière la maison de M. de CHAILLOT rue Morteau acquise par la Marquise de BROISSIA (3 septembre 1782-1783) ; vente d'un jardin par Jeanne Marguerite REGNAULT Veuve PROST à Mme de FROISSARD née MAILLY (3 janvier 1805) ; PETETIN : Vente d'une maison à Dole rue du Collège par les époux PETETIN au profit de Mme de BALAY (27 mai 1819) ; désistement d'usufruit au profit de M. PETETIN Aimé par Jeanne Pierrette LARQUAND (29 juillet 1819) ; conservation des hypothèques (12 août 1819) ; baux de location d'appartements dans la maison acquise par la Marquise de Balay (1820-1842) ; cessions de baux de location d'un appartement rue du Collège à la Veuve BEY (3 juillet 1822) et à la Veuve LALIGANT (5 janvier 1825) ; travaux dans la maison acquise par Mme de BALAY au Sieur VAUCHEROT (1er juillet 1827) et loué à la Veuve LALIGANT ; vente d'une maison à Dole rue du Collège à la Marquise de BALAY née FROISSARD par Victor VAUCHEROT (12 mai 1826) ; bail réalisé par Mme GARNIER concernant un appartement au 2e étage de la maison acquise par Mme de BALAY avec Rosalie BONAVENTURE Veuve BILLOT (1er décembre 1835) ; lettre de Mme de FROISSARD marquise de BALAY prieure des Dames du Bouillon, attestant de la gratuité de l'appartement mis à la disposition des Sœurs de St-Charles (12 juin 1839) ;

-Chapelle : autorisation d'exercer le culte dans la chapelle (fructidor an 12 - 1804) ; assemblée extraordinaire des Dames du Bouillon pour délibérer sur le projet d'établissement d'une chapelle (14 mai 1830) ; lettre de la Veuve PALIGAUT BIGARNE s'inquiètant de l'établissement de la chapelle (5 juin 1830) ; aménagement de la chapelle et travaux à faire (1830) - 1 lettre de Mme de FROISSARD Prieure.

-Cadastre : biens des Soeurs du Bouillon (6 octobre 1849 - s.d.) ; propriétés appartenant à la Marquise de BALAY à Dole (s.d.).

-Ventes - Acquisitions de biens : vente d'une pièce de vigne à Dole par Hugues GADRIOT BOURGEOIS au profit de Mlle BRUN Veuve de François DUCRET (28 mars 1788) ; accord entre M. DEMONTROND et M. CHIFFLOT (échange de terres) (24 septembre 1801) ; vente d'une maison (6 rue de la Loi) à Dole par Claude MENEL au profit de Sébastien MOY, M. SERBLANTIER et son épouse Mme MUNERET (13 juin 1808) ; acquisition d'une maison à Moissey par Françoise DUROT de Henri BULOT et sa femme (4 janvier 1813) ; vente d'une maison à Moissey par la Marquise de BALAY née FROISSARD à Jean-Claude DUROT (1er janvier 1826) ; acquisition de terres sur Baverans au profit des Dames du Bouillon (8 juin 1829) ; acquisition de terres à Dole (Les Bouclantes) par Jean-Marie LAGARENNE auprès de Guillaume SERVANT et son épouse Marguerite ROCH (14 décembre 1834) ; vente d'un champs par M. et Mme LAUBIER à M. et Mme COLIN (20 septembre 1841) ; vente de deux vignes sur Dole par Mlle Emilie DARDELIN à Mlle Elisabeth DOMGIN (29 novembre 1841) ; acquisition par l'Etat (Ministère de la Guerre) de terrains appartenant à Sœur Elisabeth DOMGIN (hérités de l'Abbé NOEL) pour l'extension des bâtiments de cavalerie de la caserne de Dole (12 août 1843 - 10 décembre 1844) ; ventes-Accords par Alexis MAIRE (Moissey) (1844-1849) ; acquisition d'un bâtiment à Moissey par Mme BARBICHE , COLIN, JEANNOT et HARMAND auprès des époux MAIRE-GILLE de Moissey (2 juin 1849) ; acquisition d'immeubles à Dole par M. NOEL (curé) auprès de M. et Mme DELANDES (21 septembre 1849) ; vente d'une vigne située aux Bois Claude des Champs par Charles-François BOYER et Madeleine GUYOT (sa femme) au profit d'Etienne GERBET (5 janvier 1851) ;acquisition de vignes à Moissey par les religieuses de l'Ordre de St-Charles (F. BARBICHE, J.F. COLIN, E. JEANNOT et M. HARMAND) auprès de Jeanne Pierrette Célie BOUVIER (16 juin 1851) ; adjudication d'une vigne sur Moissey sur les Frères BONTEMPS d'Offlange au profit des Sœurs de St-Charles de Dole (19 septembre 1852) ; vente d'un terrain par Pierre CHEMINOD à Elzear SANTONANS (2 octobre 1856) ; acquisition d'une terre à Dole par les Sœurs de St-Charles (Sœur Barbiche et Sœur Georges) auprès de Mme DARD (5 décembre 1856) ; cession d'une parcelle de vigne aux Bouclantes à Dole par Françoise BARBICHE à Sœur HARMAND (Sœur Emilienne) (8 juillet 1858) ; bail par Jean SIMONIN louant une maison à Moissey à Marie HARMAND (8 février 1878) ; description de pièces de terre non localisées (s.d.) ; modèle d'acte de vente de pièces de vignes sur la commune de Moissey au nom de Marie HARMAND (Sœur Emilienne) (s.d.).

3 D - Administration de la commune

 

La sous-série 3D, plus modeste par son volume, traite des délimitations territoriales de Dole (1808-1981), du fonctionnement du service d'archives (1834-1972), des inventaires du mobiliers existants dans les différents établissements municipaux (1799-1904).

46Z - Fonds Robert Leculier

 

La documentation comptable représente la majorité de ce fonds. Elle permettra aux chercheurs d'avoir une représentation des échanges possibles d'une épicerie à cette période (notamment des transactions avec les établissements GRAF).

22Z/1

1935-1974  

Maison familiale de Pasteur à Arbois, travaux de restauration. Société des amis des maisons de Pasteur (S.A.M.P.), vigne de Pasteur, bail de location (1973-1974). Dossier de la donation de la maison paternelle à Arbois par le professeur Louis Pasteur Vallery-Radot (22/07/1935). Photocopies d'acte de donation et d'acceptation (juillet 1935 et juin 1936). S.A.M.P. ; documents concernant l'inventaire du mobilier de la maison familiale d'Arbois.

22Z/2

1978-1986  

S.A.M.P. ; décret du 22/02/1978. Statuts et règlements intérieurs du 15/02/1986. Prise en charge par la ville de Dole des frais de chauffage de la maison natale (1985/1986). Convention entre la ville de Dole et la S.A.M.P. Demande de transfert de l'abonnement gaz concernant la maison natale (1986).

22Z/5

1889-1996  

Correspondance et factures (1940-1953). Conseil d'administration de la S.A.M.P. (1995). Inauguration de la maison d'Arbois (1936) et inauguration de la plaque d'Alexis Millardet (1996). Inventaire estimatif de la collection de la famille Odette Leduc. Nécrologie. Discours donné par Louis Pasteur à l'occasion de l'inauguration de la statue de J.-B. Dumas (21/10/1889). Discours prononcés à l'inauguration de la statue de Pasteur à Dole le 03/08/1902. La maison de Pasteur à Arbois : notice descriptive (1946). Statuts de la S.A.M.P. À Dole : arrêté du 07/01/1931. Bulletin de la S.A.M.P. et de la maison paternelle à Arbois (1969). Allocution prononcée à la distribution des prix de l'école Massillon (21/07/1910). Centenaire de Louis Pasteur à Dole (27/12/1922). Discours de Pasteur Vallery-Radot, petit fils du savant (21/06/1936). Statuts et règlement intérieur de la S.A.M.P.

22Z/6

1923-1965  

Un carton d'invitation provenant de la municipalité de Dole, daté du 14 juin 1964. Une plaquette de l'Institut bactériologique de Lyon. Programme du centenaire de Pasteur datant du 27/05/1923, comportant notamment la carte du menu et le concert. Une plaquette correspondant à la souscription relative à la maison de Pasteur à Arbois endommagée le 04/09/1944. Une photographie en noir et blc intitulée : « Aspect actuel des abords de la maison Pasteur » à Dole, s.d. Un dossier concernant le foyer maternel Camille Pasteur Vallery-Radot. Un livre comptable de 1949 à 1952. Un livre comptable de 1955 à 1965.

22Z/7

1923-1970  

Correspondance, factures et articles de presse (1923-1970). Correspondance adressée au docteur Piton, Président de la S.A.M.P. Subventions de l'Etat. Carte postale datant de 1934. Principales recherches et découvertes scientifiques de Monsieur Ignace Moscicki.

22Z/8

1923-1996  

Correspondance (1923-1996). Plans du foyer maternel Camille Pasteur Vallery-Radot et rapport de l'architecte. Factures et devis. Exercice datant de 1973. Réunion d'information du 16/03/1973. Coupures de presse (1971-1974). Carte postale.

22Z/9

1931-1936  

Correspondance datant de 1931 à 1936.

22Z/13

1911-1995  

Plaquette datant du 01/04/1911 relative au projet d'acquisition de la maison natale de Pasteur. Dépenses et recettes de la maison Pasteur y compris concernant les comptes des gardiens (1923-1942). Procès-verbaux des séances de la commission de la maison natale de Pasteur (1922-1930). Journal et brouillon de comptes (1957/1958). Centenaire de Louis Pasteur datant du 26 mai 1923. Plaquettes et brochures concernant l'année Pasteur en 1995. Ventes à l'Hôtel Drouot datant du 27/11/1992. Planche dessinée intitulée : « Les maîtres de Pasteur ». Correspondance datant de 1939. Factures et devis (1953-1954).

22Z/14

1939-1962  

Correspondance datant de 1939 à 1962. Photographie n.b. concernant les travaux sur Pasteur (1961-1962). Une carte postale représentant la Place des Carmes (date illisible).

22Z/15

1904-1966  

Correspondance, cartes postales, carte d'invitation et plan schématique des domaines viticoles et propriétés Henri Maire à Arbois (1964-1966). Photographies en couleur du groupe scolaire Paul Louis Simond (s.d.). Une série de cartes postales, n.b. et couleur, représentant la maison natale de Pasteur à Dole, son laboratoire et ses appareils, la fête du centenaire des 3, 4 et 5 juin 1995, des photographies en couleur et n.b. de la maison natale de Pasteur et de son bureau ainsi que des clichés de personnages s.d., sans légende. Une série de diapositives et de négatifs représentant la maison natale de Pasteur, son bureau, trois tanneurs octogénaires : Messieurs Lefevre, Rosier et Roy travaillant le cuir le jour de l'inauguration datant du 26 mai 1923, la photographie représentant la même scène des trois tanneurs le jour de l'inauguration datant du 26/05/1923. Un agenda agricole et viticole daté de 1904. Un carnet appartenant à la S.A.M.P. Intitulé : « Comptes et relevés mensuels du Président » datant de 1947 à 1956. Un répertoire de petit format appartenant à la S.A.M.P. Un cahier de couleur verte, intitulé « Notes Historiques I», non daté. Un cahier de comptes, de couleur verte (1938-1939). Un cahier de couleur orange intitulé : « Cahier d 'entrées appartenant à la maison natale » (1942-1946). Un cahier de couleur bleue, appartenant à la S.A.M.P. intitulé : « Registre des entrées » (01/12/1932 au 31/08/1938).

22Z/16

1928-1982  

Bilans, subventions, assemblées générales, factures(1978-1982). Assurances et polices périmées. Factures (1928-1938).

22Z/18

1928-1929  

L'Argus de la presse de 1928 et 1929 (les courriers sont adressés, notamment, à Monsieur Auguste Ventard, professeur et Président de la Société des Amis de la maison natale de Pasteur).

22Z/19

1925  

Trois portraits encadrés, dont un représentant Joseph Meister et datant de 1925. Matrices destinées à la gravure.

22Z/20

1923-1998  

Dessins, cartes de membre de la S.A.M.P. Documents concernant l'exposition de Strasbourg (juin à octobre 1923). Assemblées générales. Correspondance. Coupures de presse (1928/1998).

22Z/22

 

Une série de médailles à l'effigie de plusieurs personnalités notamment; Louis Pasteur, René Vallery-Radot, L'amiral Jean de Vienne, Jean Sarrailh, Bernard Halpern, Robert Courrier, Léon Noël, Antoine Jean Baptiste Robert Auget de Montyon. Une autre série de médailles représentant l'Institut Pasteur. Une médaille gravée par Emile Monier, suspendue à un ruban de couleur verte, jaune et rouge, représentant des personnages en train de vendanger. Une médaille relative à la Société Médicale des Hôpitaux de Paris. Une cocarde du Conseil Constitutionnel. Une série de cartes postales concernant le paquebot « Pasteur », compagnie de navigation sud-atlantique. Un petit bouton où figure les inscriptions suivantes : « Au bon marché ». Paris. Une petite boîte en carton contenant 22 plaquettes en verre illustrées, dimension : 8,8 x 6,4 cm, s.d. Cinq plaquettes en fer illustrées par des photographies collées, représentant plusieurs sites de la ville de Dole, dimension : 5,6 x 5,2 cm, s.d. Deux tickets au nom de Monsieur Ventard destinés à la croisière à bord du paquebot « Pasteur ».

1 N - Biens communaux

 

La série N est relative aux propriétés communales et à l'espace environnant la ville (terres, forêt, eaux). Ainsi sont notamment conservés des actes notariés et des baux.

Cette série contient également les documents aux concessions de cimetières. Les archives de la sous-série 4 N permettent de retracer l'historique des sépultures des personnes inhumées dans les cimetières de Dole depuis le milieu du XIXe siècle.

4 F - Subsistances

 

L'activité commerciale et agricole se poursuit à travers la sous-série 4F consacrée à la vente. En effet, les foires et marchés ainsi que les mercuriales occupent la majorité des documents.