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Accord et traité de mariage de Monsieur l'avocat Benoyt et Mademoiselle Grivel sa femme.
Titres
Convention entre messieurs de la confrérie de la Croix et messieurs les directeurs de l'hôpital général de la charité, pour la succession de M. Bonvalot de Parcey et de madame de la Rochelle, sa soeur
Répartition
Rôles.
Copies collationnées des rentes cédés à la confrérie d la Croix de Dole
Rentes
Constitution des rentes, au profit de messire Claude Jospeh Magnin docteur, prêtre familier en l'église Notre-Dame de Dole, et recteur de l'hôpital de la paye, noble Jean et Jean-Baptiste Magnin de Dole, tous fréres par Baliazar Daubigney de Tavaux.
Marcel. E. Grancher
Rentes
Rente au profit de Jean Laurent Guillemin de Dole, sur François Charrot et sa femme
Messes
Industries doloises
Bleu d'azurage Emile Daloz, Lacroix frères : factures, correspondance.
La fruitière vinicole d'Arbois
Plan des limites communales entre Dole et Saint-Ylie, lieu-dit Les Essarts d'Arans.
Titres - Succession de Léonard de Mesmay
- Mgte-le Boeuf
- Jean Louis et Marie Anne Regauldot
- Masson de Braisnans
- Marquis de Broisia
- Comptes de M. Léonard de Mesmay