Pièces historiques ou littéraires sur la Franche-Comté
332
,
XVI-XVIII
siècle
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Copie authentique du serment que doivent prêter les professeurs de l'université à leur entrée en fonctions. (Extraite du livre des statuts et privilèges de l'université de Dole.)
FA 1552
,
XVIe SIECLE
Illustres et valeureux capitaines
16M/147
,
16e
,
in-4ÊÊ., az, [24] gravures du XVIe siècle
Procès et difficultés de la ville contre des particuliers se refusant au paiement des droits de rouage et de treul des bêtes.
FA 681
,
XVIe SIECLE
Sermons ou dissertations familières sur les évangiles des dimanches de l'année
120
,
XVI siècle
Lettres de grâce accordées à Claude de Florence, seigneur de Rainans, et Denis de Montrichard, écuyer, entérinées en la Mairie de Dole, avec le procès verbal de cet entérinement.
FA 143
,
1502
Procès de le ville contre des particuliers ayant empeint les bans des vendanges ou formé opposition aux règlement du Magistrat.Avec divers placets pour pouvoir vendanger hors des bans.
FA 337
,
1502-1643
Mandement de nouvelleté obtenu contre la ville par le Sieur de la Madeleine abbé de S. Rigault et prieur de Jouhe, qui se fait maintenir en la jouissance d'une perrière sise à Azans, derrière l'église et la fait condamner à tous dommages et intérêts.
FA 419
,
1502
Requête présentée à l'Empereur par le magistrat pour qu'il fût permis aux habitants de chasser à l'arquebuse nonobstant les édits, ce qu'ils n'obtinrent avec une copie des édits du parlement de 1517, 1530, et 1539, relatifs à la chasse.
FA 552
,
1502-1539
Amodiation du rouage pour un an à Jean Belin moyennant 28 livres.
FA 675
,
1502
Requête présentée par la ville à l'Archiduc (Philippe le Beau) pour avoir en acensement les moulins et fours moyennant 80 livres par an, cette requête renvoyée au Trésorerier général(1503).Lettres patentes de Charles-Quint, portant acensement à la ville des fours et moulins, moyennant 180 livres de cense annuelle avec deux croquis du 18e siècle des dits moulins(1531).
FA 557
,
1503-1531
Deux lettres patentes de Philippe le Beau par lesquelles il confirme tant la Mairie que les autres privilèges de la Ville.
FA 14
,
1503
Novissimae historiarum repercussiones
16G/1
,
4.V.1503
,
2ÊÊ., az, fig. en bois
« Institutiones hebraïcae », par Bernard de La Borde
267
,
1504, XVI siècle
Grosse de l'amodiation des maisons de l'hôpital Notre Dame de Dole laissée par le magistrat à Pierre Faivre pour 4 fr. par an.
FA 987
,
1504
