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16M/159
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[16e siècle]
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37 planches gravées par Philippe Galle et Ad. Collaert, az
Compromis entre la ville et le Sieur du Temple au sujet du droit d'essarter les accrues survenues du côté du Temple et dont la ville jouira comme par le passé, sans rien préjuger pour l'avenir.
FA 499
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1501
Liasse de plusieurs procès soutenus par la ville contre divers de ses fermiers étant en retard de payer les termes échus. Entr'autres : en 1572 contre Jacques Bonvalot pour 388 francs.en 1575 contre Etienne Bogillot pour 156 francsen 1605 contre la veuve de Claude Preceveur.en 1609 contre Jean Pertuis, fermier des amendes; 263 francs.en 1624 contre Hugues Lefort, scribe de la Mairie.en 1699 contre Lachiche et Munier fermiers de la cote du vin.Auxquelles pièces sont jointes1° une expédition d'une procuration générale donnée à certains citoyens de Dole pour poursuivre des procès de la ville (1526).2° une ordonnance de la Cour rendue sur requête de la ville et signifiée àFrançois Duchampt, lieutenant général au bailliage, auquel est ordonné, pour cause de suspicion de prendre avec lui un avocat pour juger les causes de la ville (1545).
FA 845
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XVIe-XVIIe SIECLE
Recueil sur la Franche-Comté
344
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XVI-XVIII
siècle
Deux mandements de garde du bailli de Dole par lesquels la ville s'est fait maintenir : 1° en une accrue près de Crissey, joignant le ruisseau de la Moutelle, et en une pièce de pré appelée la Corne des Graverots près de la morte de Gevry (1501) ;2° en une pièce de pré joignant les Graverots (1556), auquel second mandement ceux de Choisey firent opposition : procès à ce sujet (1556-1559).
FA 517
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1501-1556
Une petite liasse de titres constitutifs de rente au profit de la ville avec des procédures contre les débiteurs de ces rentes. Ces rentes avaient été constituées à la ville, tantôt en paiement de sommes à elle dues, tantôt en échange de sommes prêtées par elle. Le taux variait du denier 20 au denier 12. La présence aux archives de ces titres de rentes semble indiquer qu'elles n'ont pas été remboursées.
FA 843
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XVIe SIECLE
Recueil de plusieurs lettres de divers prédicateurs ayant été demandés par la ville pour venir prêcher à Dole.
FA 1333
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XVIe-XVIIe SIECLE
Une grosse liasse de cahiers et pièces diverses étant les visites faites à diverses époques des dizaines de la ville, des demeures des habitants, de leurs provisions de guerre et de gueule, de leurs armes etc., puis des rôles de gardes, de portiers, de soldats étant aux portes de la ville, des états des diverses compagnies bourgeoises etc.
FA 1098/1-2
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XVIe-XVIIe SIECLE
Liasse extrêmement volumineuse de titres de rentes constituées par la ville et rachetées par elle. La plus grande partie de ces rentes ont été constituées en 1635 et années suivantes.
FA 853/1-4
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XVIe-XVIIe SIECLE
Procès de la ville de Dole contre le prieur de Jouhe et les habitants de Monnières, impétrants par nouvelleté et prétendant droits de parcours et d'usage dans les bois du Mont d'Alans, avec divers appointements rendus au bailliage en cette cause.
FA 488
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1501-1547
Trois requêtes non datées ni appointées, présentées par la ville au souverain pour avoir confirmation de ses droits d'entrée sur les vins.
FA 768
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XVIe SIECLE
Lettres patentes de l'empereur Maximilien permettant à la ville de percevoir pendant 10 ans des droits et impôts sur la viande, le bétail, sur les vins, sur la farine et autres denrées et marchandises. Avec deux copies de ces lettres, l'une du 16e siècle, l'autre du 17e (1507).Lettres patentes de Philippe le Beau permettant à ceux de Salins d'anoblir des octrois sur le sel, vin et autres denrées (copie de 1742.) (1501)
FA 744
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1501-1507
Recueil assez volumineux de pièces de diverses sortes, surtout de lettres concernant plusieurs professeurs extraordinaires que la ville demanda pour enseigner en l'université : Alciat, Bellon, Marchand, Marc-Fanche, Strace, et quelques autres.
FA 1584
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XVIe SIECLE
Minute de requête présentée au roi par la ville pour obtenir nouvelle confirmation de la figue noire, de l'entrée des vins et autres droits dont elle jouissait alors (sans date.)Autre requête de la ville présentée à la Cour au sujet de certaine gabelle que ceux de Besançon avaient mis sur les denrées entrant et se débitant en leur ville sur quoi la Cour répond qu'elle y sera pourvu (1645).
FA 748
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XVIe SIECLE

Livre des délibérations du chapitre de Notre-Dame de Dôle, du 18 octobre 1573 au 18 novembre 1625
401
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XVI-XVII
siècle
Lacune du 18 novembre 1587 au 24 juillet 1600.