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Archives
Sous-série 2 N. Bois.
Sous-série 2 D. Actes de l'administration municipale.
Finances
22Z/2
1978-1986
S.A.M.P. ; décret du 22/02/1978. Statuts et règlements intérieurs du 15/02/1986. Prise en charge par la ville de Dole des frais de chauffage de la maison natale (1985/1986). Convention entre la ville de Dole et la S.A.M.P. Demande de transfert de l'abonnement gaz concernant la maison natale (1986).
Sous-série 2 O. Moyens de transports et travaux divers.
FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
Moyens généraux
FA236-240 Juridiction du magistrat en fait de voirie
Sous-série 3 P. Culte israélite.
FA694-700 Droits divers au profit de la ville
Autres registres
1789-1801
Conseil permanent
1789-1798