Constitutions de rentes par divers en divers lieux ; Nicolas bacquet : cession de rente (1665), envoie en possession d'office de conseiller au Parlement de Besançon (1695). Jean Bernard, sécrétaire de Charles Quint : acquisition à Parcey (XVIe siècle). Pierre Joseph Bouguyot, de Saint Claude : diplôme de bachelier en médecine (1784) ; Famille Brune, à Souvans : pièce de procédure familial (1785). Caillet-Fourneret à Santans. Extrait de testament de Claude Ignace Charain, procureur au baillage de Dole (1754). Antoine Chopard, marchand à Dole : vente par la ville de Dole de murailles adjacentes à la maison (1622). Jean Cramens, diplôme de maître es arts (1549). Achat de biens à Dole par Etienne Duchamp (ou Deschamps, 1489, 1497). Duvoley-Lecat à Bourg-en-Bresse et Dole à la Révolution. Euvrard de Poligny à Buvilly. Vente de biens à Dole par J.Flamand, orfévre, essayeur des monnaie au comté de Bourgogne (1582). Fontanier, de Savoie. Diplôme de bachelier en droit de CL. F. Gallet, de Longwy. Huguenet contre Thiébaut, les Annociades de Dole intervenant à Dole. François Jacquars d'Annoire, écuyer, (1751), bâchelier (diplôme, 1743) ; famile d'Annoire et du Feid : traité familial (1714).
15P/6
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[vers 1490]
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[39 fÊÊ], sign. a-e, in-8ÊÊ., pz, car. goth. ; 2 corps ; 32 à 34 l./p. ; 10 grav. sur bois, 1 tabl. des fêtes mobiles fÊ°[38vÊÊ-39rÊÊ], Notes ms. en marge ; ex-libris ms. p. de titre : " ex bibliotheca fr. Minorum conventus Dolae" et "ex conventu Dole antiqu[..]e liber patris [..]" et 1ère page : " ex bibliotheca fratrum Minorum" ; trous de vers sur les 4 premiers f°; traces de mouillure angle sup. d.
Summarium textuale et conclusiones super sextum et clementinas editae in lucem et lucubrationes Joannis Kölner De Vanckel, in jure canonico ordinarium in florentissimo Coloniensis Collectae, anno gratiae 1488, in vigilia visitationis beatae Dei genitricis Mariae virginis gloriosissimae impressa finem acceperunt feliciter
Cote :
15G/33
Type de document :
Importance matérielle : 2 parties
Dimensions : in-2ÊÊ
Genre/Carac. phys. : az
Ressource publiée en fascicule : gothique, sur 2 colonnes
Éditeur :
[Cologne] Johann Kölhoff l'aîné
Année de publication :
1.VII. et 7.IX.1488
Type de présentation matérielle et importance matérielle :
2 parties
Constitutions de rentes par divers en divers lieux ; Nicolas bacquet : cession de rente (1665), envoie en possession d'office de conseiller au Parlement de Besançon (1695). Jean Bernard, sécrétaire de Charles Quint : acquisition à Parcey (XVIe siècle). Pierre Joseph Bouguyot, de Saint Claude : diplôme de bachelier en médecine (1784) ; Famille Brune, à Souvans : pièce de procédure familial (1785). Caillet-Fourneret à Santans. Extrait de testament de Claude Ignace Charain, procureur au baillage de Dole (1754). Antoine Chopard, marchand à Dole : vente par la ville de Dole de murailles adjacentes à la maison (1622). Jean Cramens, diplôme de maître es arts (1549). Achat de biens à Dole par Etienne Duchamp (ou Deschamps, 1489, 1497). Duvoley-Lecat à Bourg-en-Bresse et Dole à la Révolution. Euvrard de Poligny à Buvilly. Vente de biens à Dole par J.Flamand, orfévre, essayeur des monnaie au comté de Bourgogne (1582). Fontanier, de Savoie. Diplôme de bachelier en droit de CL. F. Gallet, de Longwy. Huguenet contre Thiébaut, les Annociades de Dole intervenant à Dole. François Jacquars d'Annoire, écuyer, (1751), bâchelier (diplôme, 1743) ; famile d'Annoire et du Feid : traité familial (1714).
Etat de la dépense faite par Ponsot de Boisset député de Dole à Dijon pour faire enteriner les lettres de rétablissement du Parlement à Dole. Avec une note d'achats de bois faits par le dit Sr de Boisset pour réparer et reconstruire la salle des audiences du Parlement et du bailliage. (1489)
Etat de la dépense faite par Ponsot de Boisset député de Dole à Dijon pour faire enteriner les lettres de rétablissement du Parlement à Dole. Avec une note d'achats de bois faits par le dit Sr de Boisset pour réparer et reconstruire la salle des audiences du Parlement et du bailliage. (1489)
Arrêt rendu par le Parlement confirmant une sentence du bailliage qui avait maintenu l'amodiation faite par la ville du droit sur les cuirs vendus à Dole par les étrangers.
Arrêt rendu par le Parlement confirmant une sentence du bailliage qui avait maintenu l'amodiation faite par la ville du droit sur les cuirs vendus à Dole par les étrangers.
Ressource publiée en fascicule : car. goth. ; 2 corps ; 32 à 34 l./p. ; 10 grav. sur bois, 1 tabl. des fêtes mobiles fÊ°[38vÊÊ-39rÊÊ]
Particularité physique : Notes ms. en marge ; ex-libris ms. p. de titre : " ex bibliotheca fr. Minorum conventus Dolae" et "ex conventu Dole antiqu[..]e liber patris [..]" et 1ère page : " ex bibliotheca fratrum Minorum" ; trous de vers sur les 4 premiers f°; traces de mouillure angle sup. d.
Éditeur :
[Bâle] [Lienhart Ysenhut]
Année de publication :
[vers 1490]
Type de présentation matérielle et importance matérielle :
[39 fÊÊ], sign. a-e
Contestations entre les habitants de Dole et ceux de Crissey, au sujet de l'accrue et pré dits l'Ilette de Crissey. La ville s'y fit maintenir par mandement de nouvelleté du bailli de l'an 1490. Les habitants de Crissey y prétendaient droit de parcours ; la ville se fit encore maintenir en garde contre ces prétentions.
Contestations entre les habitants de Dole et ceux de Crissey, au sujet de l'accrue et pré dits l'Ilette de Crissey. La ville s'y fit maintenir par mandement de nouvelleté du bailli de l'an 1490. Les habitants de Crissey y prétendaient droit de parcours ; la ville se fit encore maintenir en garde contre ces prétentions.
Pièces relatives aux droits de la ville dans le bois des Ruppes : 1°/ une grosse d'enquête de 1490 contre les seigneurs et habitants d'Authume ;2°/ procès verbaux de visites du bois des Ruppes 3°/ appointements rendus au bailliage et au parlement en des causes pendantes entre Dole et Authume4°/ un compromis fait en 1515 entre la ville et les seigneurs et habitants d'Authume.
Pièces relatives aux droits de la ville dans le bois des Ruppes : 1°/ une grosse d'enquête de 1490 contre les seigneurs et habitants d'Authume ;2°/ procès verbaux de visites du bois des Ruppes 3°/ appointements rendus au bailliage et au parlement en des causes pendantes entre Dole et Authume4°/ un compromis fait en 1515 entre la ville et les seigneurs et habitants d'Authume.
Dimensions : in-2ÊÊ, champ typographique fÊ°b 156 x 208 mm.
Genre/Carac. phys. : az
Ressource publiée en fascicule : 2 colonnes (sauf lettres fÊ°2 à longues lignes), caractères gothiques (1.72G/3.145G), 56 lignes/pages ; numérotation des en marge, signatures en bas, foliotation en haut.
Particularité physique : Cordeliers de Dole (inventaire 900). Ex-libris f°2 en haut, massicoté à la reliure, probablement " ex bibliotheca fratrum Minorum Dolae ".
Éditeur :
Alost Thierry Martens
Année de publication :
4.VII.1490
Type de présentation matérielle et importance matérielle :
[1-6]-[1-10]-317-[1] fÊÊ, signés [1]6, [1]10, a-z8, [et]8, [cum]8, [rum]8, A-N8, O6
