22Z/8

1923-1996  

Correspondance (1923-1996). Plans du foyer maternel Camille Pasteur Vallery-Radot et rapport de l'architecte. Factures et devis. Exercice datant de 1973. Réunion d'information du 16/03/1973. Coupures de presse (1971-1974). Carte postale.

22Z/1

1935-1974  

Maison familiale de Pasteur à Arbois, travaux de restauration. Société des amis des maisons de Pasteur (S.A.M.P.), vigne de Pasteur, bail de location (1973-1974). Dossier de la donation de la maison paternelle à Arbois par le professeur Louis Pasteur Vallery-Radot (22/07/1935). Photocopies d'acte de donation et d'acceptation (juillet 1935 et juin 1936). S.A.M.P. ; documents concernant l'inventaire du mobilier de la maison familiale d'Arbois.

22Z/14

1939-1962  

Correspondance datant de 1939 à 1962. Photographie n.b. concernant les travaux sur Pasteur (1961-1962). Une carte postale représentant la Place des Carmes (date illisible).

R.1925 - Rugbyman

vendredi 22 octobre 1971  

Numéros de photos : 28106 à 28107. 6x6 (couleur)

1 G - Impôts directs

1793-1979  

La sous-série 1G concerne les impôts directs. La première partie met en avant les éléments permettant de connaître le territoire communal dolois à travers 2 documents importants tant par leur volume et que la quantité d'informations, à savoir, les cadastres Amoudru et napoléonien. Sont également conservé les données cadastrales (atlas et matrices) d'Azans et de Saint-Ylie. La seconde partie quant à elle, touche à la perception de ces impôts directs avec les rôles de contributions ou encore les patentes.

 

Concernant la cartographie de la ville de Dole, peu de plans existent avant le XVIIIe siècle, il s'agit avant tout de représentations. C'est pourquoi le Magistrat dolois décide, afin de maîtriser le développement urbain et d'asseoir l'impôt de manière efficace, d'établir en 1768, un arpentement général de la ville. Mais c'est seulement en 1773 que ce projet est réellement évoqué. D'après les délibérations municipales (FA78/147), un marché est signé avec le sieur Edme Pierre Marie Vienne. En 1788, sous la pression de l'Intendant de Franche-Comté, un plan géométrique de la ville et de ses faubourgs est enfin réalisé par les sieurs Carret et Marillier.

S'ensuit les cadastres Amoudru (1797-1807) et napoléonien (1812-1813). En 1812, le préfet impose à la ville de Dole l'élaboration d'un nouveau cadastre parcellaire selon les normes édictées par la loi de 1807, dit cadastre napoléonien. Réalisé par le géomètre Boichoz d'avril 1812 à septembre 1813, ce cadastre de 8 sections s'avèrent être un outil purement fiscal.

Quelques pièces concernant les impôts extraordinaires sont en sous-série 2G. Et les rapports entretenus par la commune de Dole avec les administrations telles que les services de l'Enregistrement et domaines, des postes et télégraphes ou encore des poids et mesures donnent lieu à la production d'un petit nombre de dossiers classés en 3G.