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FA 1408
,
XVIIe SIECLE

1 carnet en carton ouvragé de couleur verte
1AP/133/2/2
carnet de notes

1 carnet en carton ouvragé de couleur noire
1AP/133/2/1
carnet de notes
1° CapucinsIls furent à Dole en 1587, et s'établirent hors de la ville entre le Bizard et le Poiset. Les pièces qui les concernent sont :1° Achat fait par la ville du tiers de la grange Poiset pour y loger les Capucins (1587).2° Double d'un échange avec la Demoiselle de Boisset qui cède à la ville ce qu'elle avait sur la grange Poiset (1590).3° Extrait d'un arrêt de la Cour condamnant François Goubot à céder pour le couvent des Capucins le tiers qu'il avait dans la grange Poiset. (1587)4° Deux exemplaires d'un placard imprimé sur l'établissement d'une custodie à part pour les couvents de Capucins de Franche-Comté.5° Placets et mémoires présentés au magistrat par les Capucins, désirant lors quitter le Bizard et venir s'établir aux Commards ce qui ne leur fut permis (1736); 6 pièces.6° Trois lettres adressées à la ville et écrites par elle au sujet d'une incartade que le P. Desloges, gardien des Capucins de Dole avait commise vis-à-vis de MM. du magistrat auquel il dut faire des excuses (1776)
FA 1435
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1587-1776

1 cahier ouvragé de couleur noire
1AP/133/2/5
cahier de notes

1 cahier de couleur verte
1AP/133/2/3
cahier de notes

1 cahier de couleur rouge
1AP/133/2/4
cahier de notes
1 avril - 14 novembre 1911
1I/29

1 avenue Rockefeller
R121/6
1° Avec le capitaine Aimé de Balay. Il présente requête à la Cour à l'effet de pouvoir contraindre un habitant à lui obéir en fait de garde; cette requête est renvoyée à partie.
FA 1130
,
1511
1° Arrêts du Conseil d'Etat de 1698, 1700, 1702, 1706, 1711, 1723, 1735, 1747, 1760 et 1772 accordant puis renouvelant à la ville la permission de percevoir un octroi sur le sel qui se délivre aux habitants à raison de 2 sols puis à partir de 1711, de 3 ? 8 ? par pain.2° Requêtes de la ville, délibérations du Conseil, correspondance à ce sujet. Autorisation accordée par l'intendant d'augmenter le sel d'un denier par pain (1784).
FA 833
,
1698-1784
1° Annonciades.Elles furent reçues à Dole en 1622. Elles voulurent d'abord s'établir en la place du vieux-château; mais la ville s'y opposa. Alors elles achetèrent deux petites maisons contigues en la rue de Fripapa, tout près de la chambre des comptes. Mais s'y trouvant très gênées, elles voulurent s'agrandir, et pour ce présentèrent requête au souverain afin qu'on leur cédât le palais de la dite Chambre, ce à quoi la ville s'opposa encore. Toutes les maisons religieuses de femmes avaient un désir immodéré de s'agrandir et d'acquérir des bâtiments, surtout les Annonciades qui eurent à cette occasion de fréquents procès avec le magistrat. Les pièces de ce recueil sont :1° Articles, conventions et requêtes relatives à la réception et à l'établissement des Annonciades. (1622)2° Pièces concernant leur requête pour avoir la place du vieux-château avec les réponses de la ville. (1623)3° Celles relatives au projet qu'eurent les Annonciades de se faire échanger le palais de la Chambre des Comptes. (1625)4° Plusieurs copies de cessions et constitutions de rentes faites au profit du dit couvent par diverses personnes, entr'autres par les couvents du même ordre de Vesoul et Pontarlier. (1624)5° Procès-verbal du couvent des Annonciades, lequel a de circuit 273 toises. (1631)6° Procès des Annonciades avec le magistrat qui s'opposait aux acquisitions de bâtiments faites par elles. (1636)7° Autre procès pour fait semblable, avec un plan du monastère.Ce couvent, vendu nationalement pendant la Révolution, appartient aujourd'hui à M. Courdier-Bulle. (1702)
FA 1440
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1622-1702
1 à 11
1AP/118/1
1°/ Arrêt de la Cour confirmant une sentence de la Mairie qui avait condamné à l'amende une marchande vendant les harengs gâtés.2°/ Procès verbal de la visite faite par les commis de la ville chez les marchands de harengs pour constater la qualité de leur marchandise, qui s'était trouvée presque toute gâtée. 3°/ Une taxe des marchandises de carême.
FA 193
,
1506-1582
08/15 ou la révolte du caporal Asch (nul acht fünfzehn)
ALL 482
,
cop. 1955
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350 p., 19 cm, az