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P 003946
,
1932
,
622 p., 20 cm, az
Requêtes, mémoires, lettres et autres pièces relatives aux démarches que fit la ville auprès du Roi pour s'opposer à la revente des grands moulins que prétendait faire le domaine. L'arrêt du Conseil sur les domaines engagés de la Province trancha cette difficulté en faveur de la ville.
FA 561
,
1727
Deux sentences provisionnelles rendues en la Mairie de Dole, l'une contre Henri Belin, chanoine, l'autre contre Hugues Bourguiénot, prêtre, les condamnant à payer leurs quotes du gect fait par la ville pour la réparation des ponts, murailles, puits, fontaines etc.
FA 710
,
1499
Seigneurie du Poupet
31Z/5
,
[1500-1790]
Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).
Procès
CROIX44-PP67
,
1739
Messes
CROIX33-CM43
,
1776
Arthur Rimbaud
7C
,
1854-1891
Poète
Comptes
CROIX22-C45
,
1668-1669
Plan et procès-verbal de mesurage d'une partie du Mont d'Alans.
FA/491
,
1783
Comptes
CROIX23-C64
,
1707-1709
La fruitière vinicole d'Arbois
Ts
228
,
in-4, 214 p., 30 cm, az, Papier, Broché
Pièces produites par Gilbert de Laforge
CROIX41-PP30
,
1643
Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.
Ecole Normale d'Instituteur.
679
,
[1904]
Tibériade du cours de la rivière du Doubs et des accrues des villages de St-Ylie, Choisey, Crissey et Gevry.
FA/335
,
1630
Besançon
M 011048
,
2007
,
234 p., 23 cm, az, ill.