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Pièces produites pour la Confrérie de la Croix

CROIX45-PP72 , 1742  

Pièces produites pour la Confrérie de la Croix, créancier et opposant au bénéfice d'inventaire de l'hoirie du sieur Servais Broch de Dole contre le sieur Hugues Louis Broch, en qualité d'héritier bénéficiaire du sieur Servais BROCH, demandeur.

Rentes

CROIX54-R31 , 1611  

Rente de 8 francs au profit de Guillaume Mugnier de Dole, sur Claude Bougault procureur postulant à Dole et Jehanne, sa femme.

Pesage et bascules

2L/34 , 1870-1876  

Arrêtés préfectoraux, plainte sur la manière de peser.