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CROIX45-PP73
,
1746
Jules-Léon Chifflot
7C
,
1868-1925
Architecte
Dossiers C22 à C35
CROIX21
,
1624-1645
Minute d'un recensement de tous les étrangers alors demeurant à Dole, qui avaient été reçus habitants, ou étaient seulement habitués en la ville. Il se trouva environ 26 feux ou ménages dont plus des 3/4 originaires de Savoie ; plusieurs de Lorraine.
FA 89
,
1675
Amodiations, comptes des fermiers, procès entre la ville et les fermiers relativement aux moulins à bateaux.
FA 580
,
1571-1638
Procès au Parlement entre les amodiataires des impositions de la ville et le capitaine Georget, qui refusait de payer sa quote de ces impositions. L'arrêt manque.
FA 733
,
1648
Trésors de sacristies
21G/4846
,
2015
,
303 p., 28 cm, az
L’Etre, l’espace, le temps
608
,
1986
Réflexions sur l'art
JG 201 JG
,
[s.d.]
,
7 p., 26 cm, az
Grosse d'arrêt du Conseil d'Etat des archives contre les roturiers possesseurs de fiefs. (On ne voit pas trop quel usage la ville a pu faire de cet arrêt.)
FA 918
,
1607
Comptes
CROIX21-C33
,
1645
Quatre visites et toisés des vieilles murailles faits par les commis de la ville.
FA 620
,
1575-1621
Registres à souche des droits de pesage
2L/35-36
,
1927-1930
Procès
CROIX43-PP59
,
1731
Liasse de pièces de procédure entre la Confrérie de la Croix et Philiberte Olanois, veuve de François Martin, et Hubert Martin son fils, à l'occasion des successions de François Martin et de Claudine DUFRESNE.
Constitution de rentes, au capital de 6 francs, par delle Claudine Grivel, veuve de feu sieur Jehan Baptiste Buzon, docteur en droits, au profit des révérentes mères et religieuses du monastère de St Ursule de Poligny, réfugiées à Fribourg en Suisse, à cause du malheur des guerres de Bourgogne.
CROIX64-T235
,
1646