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Dossiers PP78 à PP83
Comptes
Dossiers C22 à C35
« Instructions pour nostre très cher et féal chevalier messire Jean-Anthoine d'Achey, gouverneur et cappitaine de nostre ville de Dôle »
Marcel. E. Grancher
Administration
Fonctionnement : correspondance.
Commande de deux chèvres et un bouc sur Nicolas Chancenotte de Gendrey pour messire Claude François Buzon
Pièces produites par la Confrérie contre Maître Jacques François André, procureur au bailliage de Dole, acquéreur des offices et pratique du sieur Hugues Broch, procureur au dit bailliage
L’Etre, l’espace, le temps
Messes
Objets
Différents tampons (au nombre de 7).
Procès
Difficultés de succession sur les biens de feu Huguenin RAFFIN, opposant Anthoine, Pierre, Claude, Christophe et Jeanne RAFFIN, de Mont Chaunerot, frères et soeurs, à Claude François Doroz, Pierrenotte GAULTHEROT, veuve de feu Claude BOUDARD, Barbe FOISSARD, femme de sieur Etienne Daguet avocat, et Estienne, fils de feu Anthoine RAFFIN de Mont Chaunerot. Tous prétendant droits et hypothèques sur leur biens.
La collection d'autographes
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey, engagée aux Richardot et Matherot. Papiers de la gestion Richardot, notamment sur la justice : contribution des divers co-détenteurs de la prévôté de Gendrey au paiement de taxes et nouveaux offices, achats de biens, acensement, amodiations, lods et ventes (fin XVIIe-XVIIIe s). Papiers de la gestion Matherot : fief (aveu et dénombrement) ; domaine (acquisitions de biens épars-avec leurs pièces jointes par les lods et ventes) ; domaine (acquisitions de biens épars avec leurs pièces jointes par les Matherot) ; amodiations et contentieux ensuivant ; un marché sur une maison des Matherot. Gestion à la Révolution et époque moderne (procédure contre les frères Sergent). Biens des Grivelet (et Chaucouviers) à Gendrey : amodiations de biens, traité pour essarter les bois (fin XVIe-XVIIe s).