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Recueil de pièces concernant les voeux solennels faits par la ville à l'occasion du siège mis devant elle en 1636 au mois de mai, et de sa glorieuse délivrance au mois d'août suivant. Ces voeux consistaient en une abstinence perpétuelle pour le lendemain de la fête Assomption Notre-Dame, avec sermon et procession générale le dimanche suivant; en la fondation de 2 lampes destinées à brûler continuellement devant les 2 saintes-hosties déposées à Faverney et à Dole etc. A quoi sont jointes plusieurs requêtes et cas posés à l'archevêque pour autoriser et interpréter ces voeux, des pièces de difficultés entre la ville et le chapitre à cette occasion, et encore d'autres pièces relatives à un autre voeu fait en la même année pour écarter la peste après le siège.

FA 1352 , 1636-1639  

Boîte du Saint-Sacrement. En 1632, le magistrat voulant que la cérémonie de l'administration du viatique aux malades se fit avec quelque solennité, résolut de faire un fonds pour cet objet. Les particuliers y contribuèrent avec empressement et la boîte du S.Sacrement se trouva bientôt dotée de fonds suffisants. Le clergé ne se prêta pas volontiers à cette fondation et refusa de s'obliger à fournir deux prêtres pour accompagner le S.Sacrement, quoique la ville offrit pour cet effet salaire compétent. La Cour, sur requête de la ville, députa des commis pour accomoder les parties; mais le clergé refusa de les accepter comme juges. Les pièces de cette liasse consistent d'abord en la requête ci-dessus, en divers comptes de deniers reçus par les administrateurs de la boîte, en divers titres de rentes et propriétés dépendant de sa dotation, en plusieurs procédures notes et autres pièces contre les débiteurs de la boîte du Saint-Sacrement. Il manque beaucoup de pièces.

FA 1360 , 1632-1696  

Fondations de Mme Loys, pour la desserte in divinis des Commards et de la Bedugue, pour l'entretien aux Commards d'un vicaire, d'un chirurgien, d'un maître d'école. Ce recueil contient une grosse d'enquête secrète faite avant de procéder à la dite fondation (1780), le traité qui intervint ensuite entre le magistrat et Mme Loys née Montmayeur; une copie collationnée de la requête à l'archevêque pour avoir son approbation qui fut accordée, une grosse de cession de contrat de rente faite par la dite dame à charge de services religieux, enfin diverses pièces, mémoires et pétitions touchant la desserte in divinis de la Bedugue et des Commards.

FA 1361 , 1780-1784