Difficultés de succession sur les biens de feu Huguenin RAFFIN, opposant Anthoine, Pierre, Claude, Christophe et Jeanne RAFFIN, de Mont Chaunerot, frères et soeurs, à Claude François Doroz, Pierrenotte GAULTHEROT, veuve de feu Claude BOUDARD, Barbe FOISSARD, femme de sieur Etienne Daguet avocat, et Estienne, fils de feu Anthoine RAFFIN de Mont Chaunerot. Tous prétendant droits et hypothèques sur leur biens.
Pièces de procédure entre Boisson et la Confrérie contre le Seigneur Boisson
Pièces produites par Jean Roquier de Molay et Barbe Mayre, femme de sieur avocat Pargault, pour lui servir en la cause pendante au baillage de Dole, contre Claude RABELET échevin à Molay, demandeur au nom de la communauté de Molay.
- Mgte-le Boeuf
- Jean Louis et Marie Anne Regauldot
- Masson de Braisnans
- Marquis de Broisia
- Comptes de M. Léonard de Mesmay
Réparations : pièces de procédure.