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Amodiation au profit de delle Claudine Grivel, veuve du sieur avocat Buzon, par Edme François Martinet d'Orchamps, de terre et prés sis à Orchamps
Dossiers C67 à C72
Copie du contrat de rente pour la confrérie de la Croix sur Claude Sordet, Antoine Perrot, Joseph Roy, Anne Barignot, et consorts de Grod-Saulcois.
Constitution des rentes par dame Marguerite de Lausserois, femme de messire Emanuel Phlibert de Fouchier, sur Claude Midy de Dole, Marchand.
Réflexions sur l'art
Dole : Propriété Audemar avant son aménagement en Hôtel-de-Ville
Trésors de sacristies
Comptes
Procès
Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.
Dossier Joseph Arney
Papier servant à Messieurs de la Confrérie contre le Marquis de l'Aubespin, de Chilly
Paul-Emile Victor jurassien de l'extrême
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve de feu Claude BOUDARD de Sellières, pour lui servir en la cause pendante au parlement de Dole, suppliant contre Jean et Antoine BARRELIER, frères.
Procès
Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.