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PHO/hs3
,
XXe
siècle
Lettre de Jean-Pierre Jouve, architecte, adressée à Monsieur Laurent Thouverey Sénateur-Maire de Dole
7C/22/2
,
mercredi 12 avril 1967
[Dossier Blanche de Buxy comprenant des articles divers]
21G/4641
,
az
Marcel. E. Grancher
M 008841
,
s.d.
,
ë38§ p., 22 cm, az, ill.
Pièces produites par Messieurs de la Confrérie de la Croix contre Charles Forain de Pagney, Claude et Jean Lambert de Pagney
CROIX42-PP58
,
1790
Coupe et profil de l'escalier
non coté
,
1775
Registres d'état-civil
2E/408-421
,
1793-1920
Plan archéologique. Avant-projet
7C/22/8
,
samedi 08 avril 1967
Trésors de sacristies
21G/4846
,
2015
,
303 p., 28 cm, az
La fruitière vinicole d'Arbois
Ts
228
,
in-4, 214 p., 30 cm, az, Papier, Broché
Rentes
CROIX54-R59
,
1761
Ventes de coupes
2N/9
,
1834-1980
Législation, extraits de délibérations municipales
Répartition des frais: pièces de procédures entre la communauté de Goux et celle de Villette.
AMG/GG/5
,
1778-1787
Dossiers PP60 à PP68
CROIX44
,
1733-1741
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet
CROIX57-T70
,
1733
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet, veuve de Pierre Fauier de Dole, substituée tant à messieurs de la Confrérie de Dole, qu'à l'hôtel-dieu de ladi ville par moitié chacun, pour Messieurs les prieurs et confrères de la confrérie de la Croix établie à Dole