Liasse de pièces de procédure entre la Confrérie de la Croix et Philiberte Olanois, veuve de François Martin, et Hubert Martin son fils, à l'occasion des successions de François Martin et de Claudine DUFRESNE.
Pièces produites pour la Confrérie de la Croix, créancier et opposant au bénéfice d'inventaire de l'hoirie du sieur Servais Broch de Dole contre le sieur Hugues Louis Broch, en qualité d'héritier bénéficiaire du sieur Servais BROCH, demandeur.
Fonctionnement : correspondance.
Rente de 8 francs au profit de Michel Jusserand, bougeois de Dole, sur Claude Bougault et Jehanne Boydet sa femme.
Constitution des rentes, au profit de messire Claude Jospeh Magnin docteur, prêtre familier en l'église Notre-Dame de Dole, et recteur de l'hôpital de la paye, noble Jean et Jean-Baptiste Magnin de Dole, tous fréres par Baliazar Daubigney de Tavaux.