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Le canal du Rhône au Rhin
Comptabilité
François-Marie Rosset
Sculpteur et peintre
Noël au revier
Aumônes
Commune de Rans
Aumônes
Pièces produites par la Confrérie contre Maître Jacques François André, procureur au bailliage de Dole, acquéreur des offices et pratique du sieur Hugues Broch, procureur au dit bailliage
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey, engagée aux Richardot et Matherot. Papiers de la gestion Richardot, notamment sur la justice : contribution des divers co-détenteurs de la prévôté de Gendrey au paiement de taxes et nouveaux offices, achats de biens, acensement, amodiations, lods et ventes (fin XVIIe-XVIIIe s). Papiers de la gestion Matherot : fief (aveu et dénombrement) ; domaine (acquisitions de biens épars-avec leurs pièces jointes par les lods et ventes) ; domaine (acquisitions de biens épars avec leurs pièces jointes par les Matherot) ; amodiations et contentieux ensuivant ; un marché sur une maison des Matherot. Gestion à la Révolution et époque moderne (procédure contre les frères Sergent). Biens des Grivelet (et Chaucouviers) à Gendrey : amodiations de biens, traité pour essarter les bois (fin XVIe-XVIIe s).