Toutes les ressources 105 071 résultats (21ms)

1 N - Biens communaux

 

La série N est relative aux propriétés communales et à l'espace environnant la ville (terres, forêt, eaux). Ainsi sont notamment conservés des actes notariés et des baux.

Cette série contient également les documents aux concessions de cimetières. Les archives de la sous-série 4 N permettent de retracer l'historique des sépultures des personnes inhumées dans les cimetières de Dole depuis le milieu du XIXe siècle.

4 F - Subsistances

 

L'activité commerciale et agricole se poursuit à travers la sous-série 4F consacrée à la vente. En effet, les foires et marchés ainsi que les mercuriales occupent la majorité des documents.