Dossiers C53 à C66
CROIX23
,
1688-1715
Toutes les ressources 100 690 résultats (3ms)
Rentes
CROIX54-R26
,
1609
Constitution pour Claude Gachot de Molay, par Claude Robelet de Molay.
Chanson de Carnaval
39Z/4
,
1864
Claude-Charles Prost
7C
,
1742-1804
Jurisconsulte et législateur
Dole l'envouteuse
684.5
,
XX
siècle
Droit d'usage
AMA/N/2
,
1837-1855
Pratique des communes rurales, riveraines de la forêt domaniale de Chaux : procès entre l'Etat et les communes dont Azans.
« Du mouvement des corps sur les plans inclinés »
Page 279
Comptes
Saint Michel
Page 359
Procès entre les fils Guignot et les habitants
AMSY/FF/9
,
1608-1609
Réunion de la commune de Saint-Ylie à la ville de Dole
AMSY/D/8
,
1952-1953
Arrêté préfectoral
Audelange
Contrats de vente faits par des censitaires de la ville, de meix et maisons ou terrains grevés de censes envers la dite ville. Ces contrats sont présentés au Magistrat pour qu'elle donne son consentement
FA 606
,
1498-1689
Comité d'hygiène et de salubrité de Dole
5I/2
,
1849-1915
Rapports de visite, correspondance.