Extraits de délibérations et correspondance
AMA/D/6
,
1890-1953
Toutes les ressources 100 689 résultats (43ms)
Ex-libris : « Jhs. Maria. Franciscus Martinus, clavista conventus »
Page 6
FA605-626 Censes dues à la ville ; boutiques louées et acensées
FA555-563 Moulins, fours, tuilerie
Minute d'un mémoire présenté à l'Intendant par le Magistrat au sujet de la nouvelle route projetée d'Auxonne à Pesme.
FA 363
,
1760
Gregorius de Rimini. « Verbum abbreviatum fecit Dominus super terra. » (Questions de théologie)
Page 8
Déclarations de domicile
AMA/I/2-I/3
,
1874-1951
Registres.
FA 91-95 Dénombrements d'habitants
« De vita contemplativa [Juliani Pomerii]. In multum que revisus sum voluntati tue... »
Page 61
Recueil de déclarations, ordonnances royales, arrêts, la plupart imprimés au sujet des impositions, subsides, capitations et autres contributions levées sur le Comté de Bourgogne et la ville de Dole en particulier.
FA 941
,
1674-1715
3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
5 F - Statistiques
Sur requête du procureur substitut, la Cour ordonne à la ville de réparer promptement les grands chemins de son territoire à peine de 50 L. d'amende - Réponse de la ville.
FA 347
,
1565
Série Q - Assistance et prévoyance
Procès au Parlement entre les amodiataires des impositions de la ville et le capitaine Georget, qui refusait de payer sa quote de ces impositions. L'arrêt manque.
FA 733
,
1648