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Enquête

2R1/1/4 , 1839-1966  

Situation des bibliothèques municipales : questionnaire (1966), notes (1966), articles de presse sur la bibliothèque de Besançon (1946), de Chalon-sur-Saône (1947) et la description des bibliothèques publiques en général (1839, 1935, 1947).

Rapports annuels

2R/1/3 , 1877-1981  

Consignes de rédaction (1877-1981), statistiques sur les bibliothèques françaises (1960-1980).

Censure

2R/1/5 , 1942-1945  

Gestion des livres sous l'Occupation : listes des ouvrages interdits, retirés et recommandés.

Textes officiels

2R/1/1-2 , 1812-1985  

Circulaires, instructions, ordonnance du roi, listes de textes.

Commission d'inspection et d'achat

2R/1/8 , 1833-1982  

Fonctionnement : décrets, circulaires, arrêtés, procès-verbaux, compte-rendus de réunion, correspondance, liste de désignation des membres.

Commission de la bibliothèque

2R/1/9 , 1847-1967  

Administration : procès-verbaux, délibérations, rapport d'activité, compte-rendus de réunion, liste des membres, correspondance.