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P 000532
,
s.d.
,
359 p., 21 cm, az
Initiale ornée
Pages 44
Étrangers et vagabonds
AMSY/EE/6
,
1615
Ordonnance d'arrêt.
Sur requête du procureur substitut, la Cour ordonne à la ville de réparer promptement les grands chemins de son territoire à peine de 50 L. d'amende - Réponse de la ville.
FA 347
,
1565
Expirations des concessions
4N/44
,
1901-1925
Registres à souches.
Extrait d'arpentement.
FA/79
,
1693
![/medias/customer_204/BIBLIOTHEQUE/MANUSCRITS/MS/14/14-P/14-MS-P-5_Ms39/B_391986102_FA_00000Ms39_00I_0004_d_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_204/BIBLIOTHEQUE/MANUSCRITS/MS/14/14-P/14-MS-P-5_Ms39/B_391986102_FA_00000Ms39_00I_0004_d_jpg_/0_0.jpg)
Vierge à l'Enfant
Page 830
Procès de la ville contre les habitants de Rochefort refusant de contribuer à la réparation des grands chemins, ce à quoi ils furent condamnés par sentence du Conseiller de Champvans ; commis cette part.
FA 355
,
1630-1632
Le hameau
M 009909
,
2001
,
Non paginé, 25 cm, az
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