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5° Confrérie du Saint Sacrement. quatre pièces.1° Requête présentée à la Cour par les doyen et chanoines pour empêcher la publication des lettres d'institution de la confrérie du S. Sacrement dans l'église des Frères-mineurs. (1558)2° Requête des confrères du S. Sacrement demandant aux Fabriciens de pouvoir placer en dedans du portail de l'église une armoire pour y renfermer leurs cierges et flambeaux. (1588)3° Protocole d'une rente de 8 fr. donnée à la confrérie par le Sr Bereur. (1592)4° Croquis d'une custode ou ostensoir pour le S. Sacrement. (XVIIe siècle)

FA 1424 , 1558-1600  

1640 : Placet présenté au Conseil par Claude Marandet et Servois, Marchand, de Dole, demandant permission d'amener par eau à la ville des grains, poissons et autres denrées, le Conseil déclara que ce placet serait mis "dans les chartes pour perpétuelle mémoire". 1784 : Avec un placet du Sieur Boisson doyen du chapitre et curé de Dole demandant permission de tenir une nacelle sur le Doubs, vis à vis de sa propriété d'Azans. Le Magistrat lui accorde cette permission.

FA 379 , 1640-1784