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FA507-511 Ilette de Crissey ; île Bridey
Visite faite par les commis de la ville des Nouhes de Brevans grandes et petites, lesquelles sont communes à la ville et aux habitants de Brevans.
FA 502
,
1626
La dodue souris
9782940456994
,
2013
,
Non paginé, 26 cm, az, ill. en coul., couv. ill. en coul.
Arrêt du Conseil d'Etat suspendant à Dole tous octrois sur les grains et les farines.Minute d'une lettre de la ville au contrôleur général pour lui demander permission d'exiger une rétribution de 5 sols, de tous ceux qui se serviraient des cuviers et mesures fournis aux halles, et qu'elle avait acquis des fermiers de l'éminage. Réponse du contrôleur général Turgot qui veut que la vente des grains soit affranchie entièrement de tous droits.
FA 801
,
1775
Extrait d'une délibération non datée représentant l'état de détresse des finances de la ville et concluant à ce qu'un secours serait demandé à l'Etat, ou du moins permission de lever une contribution de 80000 livres sur le bailliage.
FA 873
,
0
Page décorée
Page 248
Quatre copies dont aucune n'est signée d'une sentence de la Gruerie de Gendrey, maintenant ceux de Vriange au droit d'essarter, prendre bois, pâturer et parcourir en l'endroit de la Serre dit en Belbie. (L'original de cette sentence est à la cote 428).
FA 427
,
1471
Histoire des naufrages
M 001361
,
[s.d.]
,
467 p., 25 cm, az, ill.
Requête de la ville à l'Intendant au sujet des saisies faites par le Sieur Villevieille sur les fermiers des octrois patrimoniaux.Avec ordonnance de l'Intendant demandant communication de l'état des dettes et créances de la ville et quelques délibérations relatives.
FA 871
,
1718
LA/6/2/37
Recueil de plusieurs mandements et acquits se rapportant à toutes sortes de dépenses et de paiements faits par la ville.
FA 876
,
1585-1642
FA763-789 Droits d'entrée sur le vin
Souvenirs
M 000772
,
[s.d.]
,
91 p., 24 cm, az
« Magister Stephanus [de Languetonne], de beata Maria Magdalena »
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