Toutes les ressources 100 687 résultats (32ms)

Prévôté et seigneurie royales de Gendrey, engagée aux Richardot et Matherot. Papiers de la gestion Richardot, notamment sur la justice : contribution des divers co-détenteurs de la prévôté de Gendrey au paiement de taxes et nouveaux offices, achats de biens, acensement, amodiations, lods et ventes (fin XVIIe-XVIIIe s). Papiers de la gestion Matherot : fief (aveu et dénombrement) ; domaine (acquisitions de biens épars-avec leurs pièces jointes par les lods et ventes) ; domaine (acquisitions de biens épars avec leurs pièces jointes par les Matherot) ; amodiations et contentieux ensuivant ; un marché sur une maison des Matherot. Gestion à la Révolution et époque moderne (procédure contre les frères Sergent). Biens des Grivelet (et Chaucouviers) à Gendrey : amodiations de biens, traité pour essarter les bois (fin XVIe-XVIIe s).

Services municipaux : inventaires.

Constitution des rentes, au profit de messire Claude Jospeh Magnin docteur, prêtre familier en l'église Notre-Dame de Dole, et recteur de l'hôpital de la paye, noble Jean et Jean-Baptiste Magnin de Dole, tous fréres par Baliazar Daubigney de Tavaux.