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FA 346
,
1592-1779
Voir l'inventaire supplémentaire.
FA 648
,
1710-1722
FA515-518 Graviers Bouchard ; les Graverots
Diverses quittances de sommes et dettes payées par la ville.
FA 863
,
XVIIe SIECLE
FA939-951 Contributions et impositions diverses
Grandes surfaces
978-2-88419-320-7
,
az
Défense aux habitants d'abandonner leurs maisons
AMSY/EE/3
,
1606
Ordonnance de l'Infante d'Espagne.
« Incipit sermo beati Augustini de decem cordis »
Fol. 55 v
De Mahomet, prince séducteur
Page 340
Surveillance du bétail
5I/29
,
1878-1933
Circulaires, arrêtés.
Désaffectation de l'ancien cimetière
4N/7
,
1897-1899
Translation des concessions.
Arrêt du Conseil d'Etat suspendant à Dole tous octrois sur les grains et les farines.Minute d'une lettre de la ville au contrôleur général pour lui demander permission d'exiger une rétribution de 5 sols, de tous ceux qui se serviraient des cuviers et mesures fournis aux halles, et qu'elle avait acquis des fermiers de l'éminage. Réponse du contrôleur général Turgot qui veut que la vente des grains soit affranchie entièrement de tous droits.
FA 801
,
1775
Série II - Documents divers
Propos de table
P 003211
,
s.d.
,
204 p., 20 cm, az
Ex-libris : « Iste liber ad usum fratris Johannis de Campo diverso, provincie Burgundie... »
Fol. 273
Quatre jolies lettres ornées en tête des quatre chapitres.