Toutes les ressources 100 691 résultats (30ms)
Succession de delle Barbe Mayre, veuve de l'avocat Pargault. Enquête pour répondre aux prétentions de dame Dassaud
CROIX57-T66
,
1719
Comptes
CROIX26-C85
,
1766-1767
Contrôle de la comptabilité
47Z/5-6
,
1944-1946
Pièces justificatives de dépenses.
Quatre copies dont aucune n'est signée d'une sentence de la Gruerie de Gendrey, maintenant ceux de Vriange au droit d'essarter, prendre bois, pâturer et parcourir en l'endroit de la Serre dit en Belbie. (L'original de cette sentence est à la cote 428).
FA 427
,
1471
Cause pendante
CROIX41-PP31
,
1643
Cause pendante entre Gilbert Laforge de Dole, marchand suppliant, contre Pierre Froissard, châtelain à Sellières, suppliant.
Le fermier de l'éminage réclame les droits sur 4000 mesures de blé emmagasinées au collège Saint Jérôme par ordre des Etats et vendu ensuite aux habitants sur ordre de la Cour; avec les réponses et les accordances des parties. La décision manque.
FA 923
,
1660
Réflexions sur l'art
JG 201 JG
,
[s.d.]
,
7 p., 26 cm, az
Requête de l'architecte Amoudru demandant à être payé de ses travaux et vacations pour la ville, avec un état se montant à 309 fr.
FA 881
,
1772
L'Europe (moins la France) au début du XXè siècle
P 000446
,
s.d.
,
624 p., 21 cm, az
Procès
CROIX46-PP80
,
1753
Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.
Rentes
CROIX54-R35
,
1620
Constitution de rente au profit de Claude Monnayeur de Poligny, par Jehan Charbonnier et Anatole Perrenot de Poligny.
Comptes
CROIX26-C89
,
1771-1773
Le mobilier bourguignon
M 001231
,
[s.d]
,
40 [f.] de pl., 32 cm, az, ill.
Béquillou : conte.
592
,
1988