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Pièces produites pour la Confrérie de la Croix

CROIX45-PP72 , 1742  

Pièces produites pour la Confrérie de la Croix, créancier et opposant au bénéfice d'inventaire de l'hoirie du sieur Servais Broch de Dole contre le sieur Hugues Louis Broch, en qualité d'héritier bénéficiaire du sieur Servais BROCH, demandeur.

Associations-clubs

2I/43 , 1870-1969  

Composition des membres des comités : correspondance informant la municipalité.

Cause pendante

CROIX41-PP39 , 1689-1691  

Cause pendante entre les habitants et communauté de Molay contre Jean Roguier et Barbe Mayre, veuve du sieur avocat Pargault.