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Confrérie de Notre-Dame de Mont-Roland.Cette Confrérie parait fort ancienne. On ne voit pas trop pourquoi les pièces suivantes font partie des archives, quoiqu'elles y soient depuis fort longtemps.1° Statuts de la Confrérie de N.D. de Mont-Roland, érigée en l'église du dit lieu. (Ces statuts sont en latin, sans date, écrits sur 3 feuillets de parchemin). Plus une sentence de l'officialité de Besançon, relative à cette Confrérie parchemin en lambeaux, tout moisi et illisible; date inconnue. (XIVe siècle)2° Cahier de 6 feuillets, déchirés et en lambeaux, étant un manuel des rentes et censes de cette Confrérie. (1476)3° Compte de recettes et dépenses rendu par le Sr Brouhée, receveur de la Confrérie, pour les années 1467 et 1468. Avec un compte semblable de Renebert Bidon pour 1555 et 1557. Ces pièces sont fort détériorées et en lambeaux. 4° Deux procurations des confrères de la Confrérie N.D. de Mont-Roland, pour gérer et négocier les affaires de la dite Confrérie. (1490 et 1510)5° Vingt sept titres de censes, rentes, fonds de terre, vignes et autres propriétés, appartenant à la dite Confrérie, presque tous sur parchemin, la majeure partie du XVe siècle, les autres du XVIe siècle. (XVe et XVIe siècles)

FA 1434 , 1300-1557  

1° CapucinsIls furent à Dole en 1587, et s'établirent hors de la ville entre le Bizard et le Poiset. Les pièces qui les concernent sont :1° Achat fait par la ville du tiers de la grange Poiset pour y loger les Capucins (1587).2° Double d'un échange avec la Demoiselle de Boisset qui cède à la ville ce qu'elle avait sur la grange Poiset (1590).3° Extrait d'un arrêt de la Cour condamnant François Goubot à céder pour le couvent des Capucins le tiers qu'il avait dans la grange Poiset. (1587)4° Deux exemplaires d'un placard imprimé sur l'établissement d'une custodie à part pour les couvents de Capucins de Franche-Comté.5° Placets et mémoires présentés au magistrat par les Capucins, désirant lors quitter le Bizard et venir s'établir aux Commards ce qui ne leur fut permis (1736); 6 pièces.6° Trois lettres adressées à la ville et écrites par elle au sujet d'une incartade que le P. Desloges, gardien des Capucins de Dole avait commise vis-à-vis de MM. du magistrat auquel il dut faire des excuses (1776)

FA 1435 , 1587-1776  

5° Hermite de Mont-Roland.Les pièces ici mentionnées donnent fort peu de lumières sur cet hermitage. On voit qu'il était, en 1621, occupé depuis 28 ans par le P. Goubot qui y avait fait voeu de la profession d'hermite, profession sur laquelle il donne quelques détails dans un placet au magistrat. On voulut y établir des PP. Capucins. Il parait qu'il y avait encore à Mont-Roland un autre hermitage occupé par Fr. Antoine Caravalin, ou Caravella, qui, en 1620, le donna aux Familiers de Dole. Cette donation fut insinuée au bailliage. On trouve encore un inventaire des objets mobiliers de l'hermitage de Mont-Roland écrit par le notaire Bichet. En tout 6 pièces.Nota. Voir au chapitre suivant ce qui concerne les congrégations de religieux enseignants, notamment les Jésuites.

FA 1439 , 1620-1624  

Ursulines.Elles furent établies à Dole vers 1606 par les demoiselles de Boisset et de Xaintonge. Leur maison est occupée aujourd'hui par l'établissement de la Providence. On trouve ici : 1° Deux copies des réponses du magistrat à la requête présentée à la Cour par les fondatrices ci-dessus nommées, demandant la permission de s'établir à Dole.2° Lettres-patentes de Philippe IV, en 1623, accordant aux Ursulines 200 fr. pour aider à bâtir leur couvent (parchemin).3° Sommations du magistrat en 1688 et 1690 pour qu'elles eussent à se désister ainsi que les Tiercelines de certaines acquisitions qu'elles avaient faites sans permission.

FA 1444 , 1606-1690  

7° Maison du Refuge.Cette maison est aujourd'hui la prison de Dole. Les pièces relatives à cet établissement sont :1° Deux copies d'un traité entre le magistrat et mademoiselle de S.Germain pour tenir à Dole une maison de pénitence destinée à y renfermer les filles de mauvaise vie; avec copie d'une fondation faite en faveur de cette maison. (1723)2° Copie des lettres-patentes de Louis XV autorisant l'établissement à Dole de la maison du Bon-Pasteur. (1752)3° Plusieurs pièces concernant l'opposition que fit le magistrat à un arrêt du Parlement qui ordonnait le dépôt dans cette maison d'une fille condamnée pour vol et qu'il ne voulait admettre. (1763)

FA 1446 , 1723-1763  

Pièces diverses.1° Requête du magistrat à l'archevêque pour qu'il fût interdit aux religieux de Besançon de quêter hors de leur bailliage. (1623)2° Autre requête de la ville à la Cour pour qu'elle retirât la permission par elle accordée aux Cordeliers de Nancy de quêter à Dole. (1624)3° Déclaration des PP. Carmes touchant les quêtes qu'il leur est permis de faire. (1661)4° Huit requêtes et placets cousus ensemble tant de la ville que des commis des Etats de Bourgogne et présentés à la Cour au sujet des agrandissements continuels des maisons religieuses. (1657-1658)5° Etat des religieux étant à Dole en l'an 1635, d'où l'on voit qu'il y en avait en tout 363. (pièce très détériorée) (1635)

FA 1448 , 1623-1661  

Neuf pièces relatives à l'admission de Louis Gollut, docteur es droits, comme principal du collège pour 6 ans, à diverses réparations à faire au dit collège, et aux articles et conventions sur ce intervenus. (1570)Plus les pièces de la procédure intentée par la ville contre le dit Gollut, et l'arrêt de la Cour qui lui ordonne de continuer sa charge. (1573)Et encore une requête de Didier Grodard, régent au collège, se plaignant au magistrat de mauvais traitements qu'aurait exercé sur lui le dit Gollut. (1573)

FA 1455 , 1570-1573  

Transumpt en 6 feuillets des lettres-patentes de Philippe II approuvant l'érection du collège des Jésuites et le traité passé avec eux par la ville le 18 décembre 1582, et dont la teneur est relatée mot à mot dans ce transumpt; cette approbation donnée le 16 janvier suivant.Plus la grosse d'un autre traité passé avec les Jésuites le 31 mars 1583, écrit en latin et confirmant les conditions de celui de décembre 1582. (3 feuillets de parchemin)Une lettre du P. Aquaviva, général des Jésuites, du 20 mai 1583 et approuvant le traité ci-dessus (avec le sceau de la Compagnie)Et enfin 4 pièces cousues ensemble qui sont des copies de ces actes.

FA 1463 , 1583