Cadastre parcellaire de Dôle, ancienne capitale de la Franche-Comté A de Bourgogne commencé en 1797 et fini en 1807 en deux volumes le premier qui est celui-ci, comprenant l'arpentement général, composé des états de sections de cette ville et de son territoire, ainsi que de la matrice particulière de 1807 qui en est le premier relevé fait et la première suite; et l'autre renfermant tous les plans ledit ouvrage fait en triple minute l'une pour être déposée et conservée dans les archives de la municipalité, composée des deux volumes ci-dessus énoncés; l'autre pour être déposée à son secrétariat après y avoir joint les feuilles de la matrice de souche, le livre des mutations, le registre des matrices annuelles, les deux expertises et les autres pièces qui ont servi à la confection du cadastre et qui sont nécessaires à sa tenue journalière et la troisième enfin pour être remise au département après y avoir joint une expédition du livre des mutations
18M/474 /9
,
1808
,
88 p., in-4ÊÊ, az
