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FA/79
Conseil supérieur du travail
7F/4
,
1901-1914
Élections : listes électorales provisoires.
Recueil de déclarations, ordonnances royales, arrêts, la plupart imprimés au sujet des impositions, subsides, capitations et autres contributions levées sur le Comté de Bourgogne et la ville de Dole en particulier.
FA 941
,
1674-1715
Sermange
Le hameau
M 009909
,
2001
,
Non paginé, 25 cm, az
FA639-650 Comptes et manuels des receveurs de la ville
Visite au zoo
978-2-7324-6910-2
,
2015
,
72 p, 20 cm, az
Série CC - Finances, impôts et comptabilité
Paysages et architectures dans l'arrondissement de Pontarlier
P 011181
,
78 p. - [4] p. de pl., 21 cm, az, ill.
Matrice cadastrale
AMSY/G/2
,
1823-1913
Série H - Affaires militaires
FA744-805 Octrois et droits d'entrée sur les denrées
Registre de contrôle mentionnant les visas accordés.
2I/20
,
1917-1923
Supt
Déclaration du roi concernant les comptes à rendre par les receveurs des octrois.
FA 760
,
1730