5° Confrérie du Saint Sacrement. quatre pièces.1° Requête présentée à la Cour par les doyen et chanoines pour empêcher la publication des lettres d'institution de la confrérie du S. Sacrement dans l'église des Frères-mineurs. (1558)2° Requête des confrères du S. Sacrement demandant aux Fabriciens de pouvoir placer en dedans du portail de l'église une armoire pour y renfermer leurs cierges et flambeaux. (1588)3° Protocole d'une rente de 8 fr. donnée à la confrérie par le Sr Bereur. (1592)4° Croquis d'une custode ou ostensoir pour le S. Sacrement. (XVIIe siècle)

FA 1424 , 1558-1600  

1640 : Placet présenté au Conseil par Claude Marandet et Servois, Marchand, de Dole, demandant permission d'amener par eau à la ville des grains, poissons et autres denrées, le Conseil déclara que ce placet serait mis "dans les chartes pour perpétuelle mémoire". 1784 : Avec un placet du Sieur Boisson doyen du chapitre et curé de Dole demandant permission de tenir une nacelle sur le Doubs, vis à vis de sa propriété d'Azans. Le Magistrat lui accorde cette permission.

FA 379 , 1640-1784  

Le grand vocabulaire françois contenant 1°l'explication de chaque mot considéré dans ses diverses acceptions grammaticales, propres , figurées, synonymes et relatives 2°les loix de l'orthographe ; celles de la prosodie, ou prononciation tant familière qu'oratoire; les principes généraux et particuliers de la grammaire; les règles de la versification et généralement tout ce qui a rapport à l'Eloquence et à la poésie 3°la géographie ancienne et moderne ; le blason ou l'art héraldique ; la mythologie; l'histoire naturelle des animaux , des plantes et des minéraux ; l'exposé des dogmes de la religion et des faits principaux de l'histoire sacrée, ecclésiastique et profane 4°des détails raisonnés et philosophiques sur l'économie, le commerce , la marine , la politique , la jurisprudence civile, canonique et bénéficiale, l'anatomie, ,la médecine, la chirurgie, la chimie, la physique, les mathématiques, la musique, la peinture, la sculpture, la gravure, l'architecture etc., etc.

18M/1899 , 1767-1774 , 30 vol., in-4ÊÊ, az  

Pièces concernant la rente de 23 livres due par la ville à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.1° Echange entre la comtesse Alix et les religieux de Saint Vincent. Ils cèdent tout ce qu'ils possèdent en la ville et finage de Chatenois près Rochefort, moyennant 23 livres de rente perpétuelle à prendre sur la cense de 300 livres due aux Comtes de Bourgogne par les habitants de Dole (1277).2° Lettre de Eudes, archevêque de Besançon promettant de faire exécuter le dit échange, en ce qui le concerne, au besoin par l'excommunication et l'interdit de ceux de Dole (1277).3° Quatre mandements faits à la ville d'avoir à payer ladite rente : 2 de l'official de Besançon en mai et août 1365, un autre de la comtesse Marguerite en 1390 avec un vidimus adressé à Etienne Vurry trésorier de Dole, et encore un autre vidimus d'un mandement du duc Jean en 1408.4° Deux quittances de ladite rente pour 1464 et 1472, faites à l'acquit de Jean Vurry trésorier de Dole (1464-1472).5° Défenses fournies par la ville en 1503, au sujet des arrérages de cette rente (1503).6° Arrêt du Parlement de juin 1504, exécuté contre la ville (1504)7° Grosse du remboursement de cette rente au principal de 500 francs avec l'acquittement des arrérages entre les mains de l'abbé de Saint Vincent en septembre et octobre 1504.

FA 846 , 1277-1504  

Pièces concernant les démarches faites par la ville de Dole contre celle de Besançon au sujet de l'université, de 1607 à 1612.1° Copies des bulles du Pape Paul V révoquant toute concession d'université à ceux de Besançon, et maintenant l'université de Dole.2° Remontrances de la ville à la Cour pour que celle-ci s'entremît afin que le bref ci-dessus sortît son effet.3° Copie d'une lettre des archiducs à messire Dortemberg, auditeur de rote à Rome.4° Billet contenant l'énumération des raisons qui devaient faire rejeter la demande de ceux de Besançon.5° Lettres adressées de Rome à la ville de Dole.6° Notes et quittances de sommes dues ou payées par la ville de Dole à ses négociateurs à Rome.

FA 1593 , 1607-1612  

Mémoires pour servir à l'Histoire du droit public de la Franche-Comté, principalement en matière d'Administration et d'Impôts , tirés des registres , papiers et remontrances du parlement , où , d'après ce qui a été fait pour la défense des Droits et Privilèges du pays , on verra ce que l'on peut demander au Roi à l'assemblée des Etats-Généraux pour le maintien de la constitution et le redressement des Griefs des Peuples de ce ressort , en conformité des Lois, coutumes et usages anciens, ainsi que des Ordonnances , capitulations et Traités

18P/1696 , 1789 , 187-XXIII p., in-8ÊÊ, az  

1687

GG/47/S , 01/01/1687-31/12/1687  

environ 280 actes

Delacroix

G 002907 , 1997 , 350 p., 33 cm, az, ill. en noir et en coul., jaquette ill. en coul.  

Hôpital de la Charité.

2Fi/22-23 , 1838-1839  

Alignement : plans et élévations du mur et grille de clôture (Voir aussi 1Fi/36).

Sainct Augustin de la Cité de Dieu, contenant le commencement et progrez d'icelle cité, avec une défense de la religion chrestienne contre les erreurs et mesdisances des Gentils, Hérétiques et autres ennemis de l'Eglise de Dieu, illustree des commentaires de Jean-Louys Vives, de Valance, le tout faict en françoys par Gentiant Hervet, d'Orleans, chanoine de Rheims, et enrichy de plusieurs observations et annotation en marge (...) par François de Belleforest

16G/278 , 18.VII.1570 , [24]-364-[24] et 356-[32] p., 2ÊÊ., az  

Dole

1C336 , DL 2006 , 1 vol. (127 p.), 24 cm, az, ill., couv. ill.  

Autres difficultés de la ville avec le Contrôleur (Denizot?) au sujet de la communication des registres de délibérations de l'Hôtel de Ville. Le Contrôleur exigeait cette communication, afin de pouvoir percevoir le droit de contrôle sur les délibérations qui y étaient sujettes. Le secret des délibérations étant par là exposé, la ville s'éleva par devant l'Intendant contre ces prétentions. Mais sa requête ne fut pas admise et alors il n'y eut rien de mieux à faire que d'inscrire sur un registre spécial tout ce qui était sujet au contrôle. Ce dossier contient encore plusieurs lettres de la ville de Dole à celles de la province pour savoir ce qui se passait chez elles à cette occasion.

FA 56 , 1740  

Oeuvres

19M/4849 , 1847-1849 , 12 vol., 24 cm, az