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Extrait de délibération prise au Conseil de la ville, avec le traité en suivi, portant que 300 fr. seront payés chaque année aux PP. Jésuites en deux termes égaux moyennant quoi ils enseigneront la physique et la métaphysique, outre la logique. (1588)Autre traité pour l'établissement d'un cours de théologie moyennant 300 fr. payables chaque année aux dits PP. Jésuites.Quatre mandements et quittances pour divers termes échus de la dite pension de 300 fr. (1592)

FA 1467 , 1588-1592  

Minutes de requêtes présentées tant au roi qu'aux archiducs, au sujet de la dotation du collège de Dole, afin d'obtenir sur les bénéfices vacants dans le diocèse 3500 fr. de pension pour achever cette dotation; avec copie de l'avis de la Cour sur ces requêtes. (4 pièces) (1611)Autre requête présentée à la Cour au sujet de certaines difficultés concernant la dite dotation, et les fondations des particuliers faites en faveur du collège. (1611)Remontrances du procureur général au sujet du testament de Pierre Faraud ayant légué la moitié de ses biens aux Jésuites, à l'exécution duquel legs il s'oppose, le magistrat étant intervenu pour faire prononcer l'envoi en possession. (2 pièces) (1611)Requête adressée par le magistrat à la Cour pour que celle-ci nommât des commis chargés de reconnaître le revenu du collège et d'en faire rapport. (1611)

FA 1469 , 1611  

Grosse en parchemin écrite sur 4 feuillets du traité par lequel la ville terminant le procès qu'elle avait lors contre les Jésuites au sujet de la dotation et perfection du collège leur accorde une somme de 3000 fr. pour parfaire cette dotation, avec l'approbation du P. général à ce traité, plus 3 copies dont une authentique du dit traité. (4 pièces)Pièces du procès qui donna lieu à la transaction ci-dessus. Par le traité de 1582 il était convenu que lorsque la dotation du collège serait arrivée à 3000 écus de revenu annuel, le collège devrait être rendu complet et parfait pour l'enseignement tout comme était celui de Pont-à-Mousson.En 1611, le magistrat prétendit que le revenu du collège atteignait la somme prédite et voulut contraindre les Jésuites à fournir en conséquence le nombre de professeurs et de lectures requis. Ceux-ci soutenaient le contraire; de là procès devant la Cour. (1614)Avec un double d'un autre traité de la ville qui accorde aux Jésuites la somme de 6000 fr. pour le parachèvement des bâtiments du collège, traité qui, comme le précédent, est approuvé par le P. général, avec une copie authentique de cet acte. (1614)

FA 1470 , 1614  

Autre recueil de pièces concernant les collèges de Nancy et de Pont-à-Mousson.1° Copie de l'institution du collège de Pont-à-Mousson. (1571)2° Un petit livre imprimé à Pont-à-Mousson en 1583, contenant la bulle de Grégoire XIII pour l'établissement du collège de cette ville, avec les statuts et réglements faits pour ce collège par le duc de Lorraine. (1583)3° Copie authentique des statuts de l'université de Pont-à-Mousson avec copie d'un traité entre le duc de Lorraine et le Sr Pierre Grégoire de Toulouse pour venir professer en l'université de Pont-à-Mousson moyennant 3000 fr. par an. (1587)4° Liste imprimée des livres en usage au collège de Pont-à-Mousson. (1617)5° Deux attestations sur les lectures qui se font au dit collège. (1618)6° Copie du traité de MM. de la ville de Nancy avec les PP. Jésuites pour l'érection d'un collège en cette ville. (1610)7° Tableau imprimé des livres qui se lisaient au collège de Nancy en 1617.

FA 1475 , 1571-1618  

1° Prieuré de Jouhe. L'archiduc Albert conféra ce prieuré aux Jésuites en 1616, à condition qu'ils se feraient investir par le pape et obtiendraient des bulles. Elles furent en effet accordées par Paul V en 1621 et fulminées en 1622 (voir cote 1472.) Les 12 pièces ici présentes relatives à ce prieuré sont des nominations en faveur de diverses personnes et antérieures à 1616, le consentement de l'abbé de Baume duquel relevait ce prieuré, la nomination par l'archiduc, les bulles de Paul V, leur publication par Cl. Boitouset, et encore diverses pièces relatives à une pension de 1000 florins assignée sur ce prieuré au confesseur de l'archiduc.

FA 1487 , 1616-1623  

4° Prieuré de S. Vivant. En 1576, la ville obtint du pape Grégoire XIII une bulle par laquelle une pension de 80 livres à prendre sur le prieuré de S. Vivant était accordée au séminaire de Dole. Cette pension fut ensuite concédée au collège des Jésuites. On trouve dans ce recueil les bulles de Grégoire XIII, leur fulmination (ces 2 pièces sur parchemin); les pièces d'un procès entre la ville et les Jésuites au sujet de cette pension, et plusieurs autres pièces de peu d'intérêt relatives aux revenus et biens de ce prieuré.

FA 1490 , 1576-1644