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FA 607
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1485-1635
Grosse en un cahier in folio de 31 feuillets de l'enquête faite par le lieutenant général au bailliage sur les franchises et privilèges de la ville.
FA 6
,
1485
Cassianus de Institutis cenobiorum ; de origine, causis et remediis vitiorum, de collationibus patrum
15G/2
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[1485]
,
[208 fÊÊ], sign. A-G et a-v, in-4ÊÊ., az, 2 col. ; car. goth. 2 corps ; 47 l./p. env., Gdes. lettrines ms. rouges dont l'encre a traversé le pap. ; ex-libris ms. f°2 r°: "Ex bibliotheca fratrum Minorum Dolae" ; nombr. notes ms. dernier f°v°.
Sentence définitive rendue au bailliage par laquelle Etienne Duchamp, écuyer est condamné à payer soixante sols, montant de sa quote dans un gect fait par la ville et aux dépens.
FA 703
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1485
Pièces d'un procès de la ville contre les chanoines de Ste Madelaine de Besançon, refusant de payer leur quote d'un gect fait pour les menus emparements.
FA 1204
,
1486
1ère liasse. Comprend 6 parties : 1° recueil de lettres adressées à la ville par divers personnages, de 1560 à 1600.2° minutes de lettres écrites par la ville pendant cette époque. (Ces deux parties sont fort incomplètes.)3° minutes de lettres écrites par la ville en 1607. (Elles se rapportent surtout à l'également de la noblesse.)4° lettres adressées à la ville, et écrites par elle en 1608. (Elles roulent surtout sur l'université prétendue par Besançon et sur l'hostie miraculeuse de Faverney.) Plus quelques lettres de 1611 les concernant.5° lettres écrites à la ville en 1609.6° lettres écrites à la ville en 1610, plus les minutes des lettres de la ville.
FA 1706/1-2
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1486-1611
Pièces d'un procès de la ville avec le Sieur de Bauffremont commandeur du Temple, au sujet d'une rente de 35 livres à lui assignée autrefois par Alix comtesse de Bourgogne sur les censes de la ville. A quoi sont jointes des lettres patentes de Charles VIII données en 1486 et révocatoires d'autres lettres patentes sur lesquelles le Sieur de Bauffremont se fondait pour avoir paiement de ces 35 livres.
FA 847
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1486
Expositio super summulis Petri Hispani
15G/39
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12.XII.1486
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[158] fÊÊ, signés A-O8, P6., in-2ÊÊ, champ typographique fÊÊB 130x206 mm., pz, 2 colonnes, caractères gothiques ; jusqu'à 62 lignes/page ; 3 gravures sur bois ; signatures, marque d'imprimeur blanche sur fond noir., Collège Saint-Jérôme de Dole. Ex-libris manuscrit f°A2r°en haut : " ex libris conventus Sancti Hyeronimi dolani congregationis Sanctorum Vitoni et Hydulphi catalogo inscriptus "
Fasciculus temporum
15G/10
,
1487
,
[6-]90 fÊÊ, sign. A-P, in-3Ê°(A in-4Ê°et P in-2ÊÊ)., az, car. goth. ; 25 grav. sur bois ; env. 40 l./p. ; longues lign., Nom de l'auteur et réf. ajoutés ms. par Pallu ; trous de vers.
6° Chapelle Saint-Jérôme. Une seule pièce qui est le titre de la fondation qui en fut faite par Etienne de Lavangeot en son testament de 1487, avec la publication de ce testament.
FA 1413
,
1487
Liasse composée de vingt quatre cahiers de format semblable intitulés : Contrôles des fermes et amodiations au profit de la ville de Dole; pour les années 1488, 1489, 1492, 1496, 1502, 1503, 1504, 1505, 1507, 1508, 1516, 1522 à 1529, 1531, 1532, 1536 et 1548.Avec un compte de dépenses rendu par Guillaume Drouhot pour 1488.Nota. Ces cahiers n'ont pas de couvertures; les feuillets extérieurs de quelques uns d'entre eux sont un peu endommagés.
FA 639
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1488-1548
Sept procès et contestations au bailliage et à la Cour avec des particuliers faisant constructions nonobstant les règlements contraires. Entre autres au procès de 1488 qui est une dénonciation de nouvel oeuvre contre Outhenin Crochet et un de 1492 contre Regnaud Franc avec des enquêtes et une exécution d'arrêt contre lui.
FA 243
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1488-1622
Crissey : Mandement de garde avec l'exécution d'iceluy grossés en parchemin, par lequel les habitants de Dole et de Crissey se font maintenir en tout leur finage et territoire. 1488 : Mandement de garde relatif à une pièce de terre sous les moulins de Crissey au lieu-dit le Montuelle.
FA 332
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1488-1508
Droits de parcours contre Choisey
AMSY/DD/8
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1488-1616
Pièces de procédure entre les communautés de Choisey et Saint-Ylie.
Speculum humane vite ; speculum conversionis peccatorum ; speculum sacerdotum cum hystoria udonis ; speculum ecclesie, sive expositio misse ; speculum animae peccatricis ; tractatus de horis dicendis ; tractatus de casibus penitentialibus ; tractatus artis bene moriendi
15P/9
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[1488]
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[176 fÊÊ], sign. a-y, in-4ÊÊ., az, car. goth. ; 29 l./p. ; 5 lettrines encadrées ; lettrines simples, Quelques rousseurs ; note marg. ms. légère f°d v r°.