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Papiers relatifs à la négociation du P. Jacomé Burgiard à Madrid, au sujet du transport du Parlement, auquel il avait été chargé par la ville de Dole de s'opposer :1° Quatre lettres dont une de Philippe IV qui assure les Dolois du maintien du Parlement.2° Quatre autres pièces notes et mémoires relatifs au dit voyage.3° Un recueil petit in-folio de plusieurs pièces imprimées latines et espagnoles relatives à cette négociation.4° Autre recueil de pièces manuscrites parmi lesquelles s'en trouvent trois imprimées ayant aussi servi à cette négociation. On y retrouve beaucoup des pièces de la cote 1523. Il n'y a pas de table à ce recueil qui contient environ 200 feuillets. Ces 2 recueils sont précieux et intéressants pour l'histoire de Dole et du Parlement.

FA 1533 , 1662