Déversement des eaux de l'usine des Radiateurs : enquête, rapport.
Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet, veuve de Pierre Fauier de Dole, substituée tant à messieurs de la Confrérie de Dole, qu'à l'hôtel-dieu de ladi ville par moitié chacun, pour Messieurs les prieurs et confrères de la confrérie de la Croix établie à Dole
La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet
Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.