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CROIX58
,
1625-1731
Shabbat
609
,
[1987]
Rentes
CROIX54-R57
,
1750
Comptes
CROIX22-C40
,
1646-1650
Rentes
CROIX54-R37
,
1622
Rente de 7 francs au profit de Pierre Bouchet de Dole, sur Claude Réal et Charlotte Salon, sa femme de Sermanges.
Dossiers C36 à C52
CROIX22
,
1648-1689
Comptes
CROIX23-C58
,
1706-1708
Mairie
FA/314
,
[1633]
Plan du nouvel Hôtel de ville et plan avec mémoire concernant des ogives.
plan pour les réparations à réaliser et dans les alentours.
FA/324/4
,
1772
Croquis expliquant le fonctionnement d'un moulin à bras.
FA/594
,
1668
Fours
4F/45
,
1824
États nominatifs des ménages par fourniers.
Aumônes
CROIX8-A25
,
1758
Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul
CROIX42-PP55
,
1728
Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul, entre Estienne Garnier notaire royal, Estienne Socard marchand de Morey, Jean PETITOT, hoste publique de Morez. Nicolas Mathey de Morez, Jean Valeniot de Morey, Pierre François Renel de Morez et Didier Courtois de la Rochelle contre Barbe Bonvalot et messire François Bonvalot de Dole au sujet de l'héritage de Dame Marie Bavoux de la Rochelle.
Pièces produites par Messieurs de la Confrérie de la Croix contre Charles Forain de Pagney, Claude et Jean Lambert de Pagney
CROIX42-PP58
,
1790
Exploit d'assignation contre Alexis Garrière huissier en la mairie de Dole
CROIX46-PP79
,
1749