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19P/1617
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1857-....
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47 vol., 19 cm, az
Mémoires pour l'histoire des sciences et beaux-arts commencés d'être imprimés l'an 1701 à Trévoux,
18P/2494
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1749
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in-12ÊÊ, pz
Au-delà des jours1971
GER 269
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1971
Traité de la ville avec Jean Marion pour construire un petit moulin à côté des grands moyennant 100 francs (1575).Mémoires et devis touchant la construction projetée par le Magistrat d'un nouveau moulin près des moulins à bateaux avec trois plans ou croquis dont l'un représente l'ensemble de ces moulins, l'autre fait à vue de nez et rapidement représente le cours du Doubs et la ville (1603).
FA 591
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1575-1603
Relation d'un voyage à Bruxelles et à Coblentz (1791)
19P/4009
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1823
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99 p., 15 cm, az
Catéchisme nouveau et raisonné, à 1791 à l'usage de tous les catholiques français
18P/1392/5
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[1791]
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128 p., in-8ÊÊ, az
Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790
20G/4942
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1903
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1 volume (272 pages), 32 cm, az
Nouvelles de la République des Lettres [1684-1718]
18P/2253
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1685-1726
,
[70] vol., in-12, az
Comité des fêtes. Mi-carême 1930. Reine et demoiselles d'honneur
VEL/CP/20/5
1918
1G/180
Le Comte de Warwik, tragédie, par M. de La Harpe, représentée pour la première fois par les Comédiens François ordinaires du Roi, le 7 novembre 1763
18P/7570/2
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1773
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55 p., in-8ÊÊ, az
Avocats.Cette Confrérie remonte à l'an 1553. Il ne reste rien des pièces antérieures à la construction de la Sainte-chapelle. Le registre de ces délibérations parait perdu. Il doit manquer un grand nombre de pièces à ce qui reste des papiers de cette Confrérie. Ce qui reste comprend 25 affaires ou dossiers ainsi détaillés :1° Extrait de la délibération des confrères pour la construction de la Ste chapelle avec requête à la Cour pour en avoir homologation, ce qui est accordé. (2 pièces) (1608-1609)2° Grosse de la concession faite par la ville aux avocats du terrain nécessaire à cette construction. (1610)3° Grosse du traité d'échange entre les avocats et les sieurs de l'église au sujet des sacristies que ceux-ci cédèrent pour la dite construction. (1610)4° Grosse du traité des avocats avec les commis au cabinet des Etats pour la cession et reconstruction de leur cabinet d'archives, avec plusieurs requêtes des dits commis contre les avocats qui mettaient du retard à faire cette reconstruction, sur quoi la Cour leur ordonna d'y pourvoir dans trois mois pour tout délai; plus une requête des avocats demandant aux Etats une indemnité à cause du surcroit de dépense à eux occasionnée par cette reconstruction (10 pièces) (1610-1614)5° Minutes cousues ensemble des délibérations de la Confrérie des avocats, de 1610 à 1618. (une quarantaine de feuillets) (1610-1618)6° Recueil des marchés pour la construction de la Sainte chapelle; difficultés des confrères avec les entrepreneurs. (1609-1614)7° Pièces de procédure et arrêt pour les avocats contre les confrères de la Conception au sujet de leur autel et de l'inscription de leur chapelle. (1614)8° Requête des avocats contre les sieurs de l'église n'observant pas les clauses des conventions relatives aux offices à faire le jour de S.Yves. (1617)9° Pièces des avocats contre les Sieurs de l'église ayant de leur autorité fait rouvrir une porte communiquant de leur sacristie à celle de la Sainte-chapelle, laquelle fut remurée par arrêt de la Cour. (1619)10° Recueil de plusieurs pièces, grosses de rentes, mémoires, quittances etc, concernant diverses dettes de la Confrérie des avocats. (1610-1630)11° Liasse volumineuse contenant les procédures intentées contre plusieurs confrères pour les obliger à payer leurs cotisations et impositions pour la Sainte-chapelle. (1612-1630)12° Lettre sur parchemin de l'octroi fait aux avocats par les Prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Claude d'un fragment des reliques de S.Yves déposées en leur abbaye. (1611)13° Lettre du Sr Gay, datée de Rome et adresée aux confrères au sujet de démarches faites auprès de S.Sacrement pour l'érection de leur Confrérie et l'octroi d'indulgences. (1612)14° Requête présentée aux archiducs par les confrères avocats, pour avoir le droit d'évocation, et pour qu'à la procession de la Pentecôte les avocats non confrères ne pussent venir se placer avec eux à la suite du magistrat, ce second point seul accordé. (1612)15° Cinq lettres relatives à des dons faits par les archiducs à la Ste chapelle et à la Confrérie des avocats. (1617-1623)16° Pièces et marchés concernant le ciboire que les avocats voulurent faire faire pour le S.Sacrement de miracle. (1622)17° Requête présentée aux confrères par le Sr Bouchelier, tuteur des mineurs Bretenois réclamant une indemnité pour ce que, en 1619, le dit Sr Bretenois étant bâtonnier, aurait le jour de S.Yves, festoyé les confrères sans rien avoir reçu à cet effet de la Confrérie. (1622)18° Fondation grossée en parchemin faite par le Sr Adam Jacques trésorier de la Confrérie, d'une rente de 30 fr. pour certains honneurs à rendre à la Sainte-hostie. (1638)19° Lettres patentes de Philippe IV, accordant aux avocats de la Confrérie le droit d'évocation devant la Cour en matière personnelle. (manque les lettres-patentes de juin 1645 confirmatives de cet octroi.) (novembre 1644)20° Traité passé entre les Sieurs de l'église, le magistrat et les avocats par lequel a été accordée à ceux-ci une quatrième clef du coffret de la Ste hostie. (1644)21° Deux inventaires, sur 4 feuillets, des titres et papiers concernant la Confrérie des avocats. (sans date) (1650?)22° Traité concernant les lampes fondées en la Sainte-chapelle par le Comte de Champlitte et le Président Bonvalot, de l'entretien desquelles la Confrérie était chargée. (1623 et 1666)23° Minutes des délibérations de la Confrérie des avocats de 1669 à 1688.24° Traité d'union et d'incorporation de la Confrérie des avocats avec le magistrat. Plus une note relative à l'union du corps des officiers du bailliage à la dite Confrérie, union dont le traité ne se retrouve pas. (1698-1710)25° Copie de la quittance des droits d'enregistrement des armoiries et blason de la Confrérie de S.Yves. (1699)26° Réintégration.Devis estimatif et condition des ouvrages à faire pour l'ornement de la Sainte chapelle à Dole, par Galezot. (une pièce)Extrait des délibérations du Conseil de ville de Dole; mémoires de l'ouvrage fait pour la Ste chapelle. (5 pièces) (1732)
FA 1429
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1608-1732
1000 alexandrins pour mon village
M 008528
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1995
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79 p., 22 cm, az
Livre des marchés d'apprentissage de plusieurs enfants mis en métier par Messieurs de la Confrérie de la Croix
CROIX35-LL1
,
16/04/1632 au
14/09/1703
Mémoires militaires relatifs à la succession d'Espagne sous Louis XIV extraits de la correspondance de la cour et des généraux par le lieutenant général de Vault directeur du dépôt de la guerre, mort en 1790 revus, publiés et précédés d'une introduction par le lieutenant général Pelet
19TG/250
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1835
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XI vol.+atlas, 28 cm+ grand in-folio, az