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Rentes

CROIX54-R31 , 1611  

Rente de 8 francs au profit de Guillaume Mugnier de Dole, sur Claude Bougault procureur postulant à Dole et Jehanne, sa femme.

Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT

CROIX41-PP29 , 1643-1647  

Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve de feu Claude BOUDARD de Sellières, pour lui servir en la cause pendante au parlement de Dole, suppliant contre Jean et Antoine BARRELIER, frères.

Procès

CROIX46-PP80 , 1753  

Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.